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254 résultats pour « Florence BRIAND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00004

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de Normandie-Seine, dont le siège est [...]                                                                     , 2°/ à Mme Florence

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6034902df5889a7d2b96e000

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e20

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

APPELANTE SARL MOTOR BOX ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ed

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Les faits dénoncés par Pascal D... sont attestés par Florence E..., secrétaire de l'entreprise, s'agissant de l'épisode des violences avec le marteau.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a4f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

partner, brand retail et brand international) et avait la responsabilité hiérarchique de 30 collaborateurs.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00554

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

l'article 695-22 2° du code de procédure pénale et produisait à cet égard une ordonnance de non-lieu des juridictions d'instruction italiennes portant sur des faits concernant « les enquêtes menées par la brigade

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CA

1ère chambre sociale

65a2383d7ca18b0008e58007

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Mai 2022 RG n° 21/00047 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [D] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Elise BRAND

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91246

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

née le 11 Septembre 1952 à Nice (06000) ... 20210 SAINT-FLORENT ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Pascale PERREIMOND, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b677

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

RTP FRANCE RCS Dijon n° 778 158 261 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et Me Sigmund BRIANT de la

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE02088_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Cette société appartient à la société Hanes Europe Innerwear (HEI), qui fait elle-même partie du groupe de taille mondiale Hanes Brand Inc. (HBI). M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

644b6366c51457d0f882dbe6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SELARL PICOTIN AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [W] né le 07 Avril 1950 à [Localité 7] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Henri ARAN de la SELARL FLORENCE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66ff8593a4ff9ec259c09537

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

par Me Sami FILFILI avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Florence

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CC

cr

61372642cd580146774242cd

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Pechiney, et en particulier les agents suivants : "Nathalie A... ... inspecteur ; Christine B..., Josiane C..., Evelyne D..., contrôleurs" ainsi que : "Nathalie E..., capitaine de police à la Brigade

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

EST LAIT INDUSTRIE ALIMENTAIRE, en abrégé CANELIA (SAS) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt CANELIA PETIT FAYT BEURRE (SNC) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt SOCIETE INDUSTRIELLE DE [L] FLORENT

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a226569cdc6046d47396abb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [O] [T] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Florence

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CA

12e chambre

603635de057bfd98028840e9

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller

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TJ

1ére chambre civile

68701caab8daa57c7f6761f1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2025 N° RG 22/01379 - N° Portalis DBYT-W-B7G-E355 JUGEMENT n° AFFAIRE : [D] [S] épouse [L] C/ [A] [X] 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Martine GRUBER Me Florence

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CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

instance de NOUMEA Date de la saisine :15 Juin 2005 Ordonnance de clôture : 08 septembre 2006 RG : 05/270 Composition de la Cour Présidente :Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs:- Marie-Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c7

Appel

22 août 2024

22 août 2024

PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame ANNE ZYSMAN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence PAPIN dans les conditions prévues

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CC

cr

613726a6cd580146774275df

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

déclarations qu'il voulait faire de peur qu'elle ne l'en dissuade ; que le recueil de sa parole a été fait de manière particulièrement exemplaire par les policiers du service de protection de l'enfance britannique

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