[U] [R] de passer sur ce chemin.

VIENNE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JCP CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Madame Virginie LACOINTA, Magistrat à titre temporaire GREFFIER: Madame Florence

B..., représentée par Me Florent (SARL Bonnet Florent Avocats), conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la commune de Chabeuil la somme de 3 000 euros, en application de

sur la parcelle AE 171 dans sa partie Nord Est, - dire que tout stationnement sera interdit sur la partie du chemin d'accès traversant la parcelle AE 171, - condamner les intimées à faire effectuer

Cheik X...et Mme Florence Z...son épouse ont acquis, par acte notarié en date du 19 mars 2003 une maison d'habitation en ruine sur la parcelle cadastrée AR 29 à Bastia.

35L7-V-B7H-CG64U Décision déférée à la Cour : Décision du 04 Avril 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/346642 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.

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a été débattue le 4 Décembre 2024, en audience publique, devant Michèle CHOPIN, Conseillère, chargée du rapport, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés.

LOCAFLO dont le siège est chemin de Tire Gorge à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son gérant domicilié audit siège, M.

Joël X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Y..., domiciliée

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31- No du dossier 14120933- Représentant : Me Jean-christophe GUERRINI de l'AARPI DS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T07 Madame Florence

Sur les demandes incidentes relatives aux travaux, concernant la suppression d'une cheminée, la société BPIFRANCE FINANCEMENT expose que ladite cheminée est installée dans une cour qui n'est nullement

Boutique Rouge La Plaine Saint Paul 97411 BOIS-DE-NEFLES SAINT-PAUL non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabrice LEMAIRE, Assisté de : Florence CHEMIN, Greffière, DÉBATS

2022/ 96 Rôle N° RG 21/16815 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIO3G [E] [V] [I] [V] C/ [M] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud ESSNER Me Florence

de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 23 mai 1991 et 22 juin 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, au profit de Mme Florence

DU 19 Mai 2026 AFFAIRE : N° RG 21/00752 - N° Portalis DBXZ-W-B7F-CFFH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS PREMIERE CHAMBRE CIVILE DEMANDEUR Mme [Q] [W] 251 B Chemin

, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Meyerber, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Florence

L'usage de ces chemins peut être interdit au public.