Codes de loi français

Article 55-21

Dès lors, ils ne peuvent plus y toucher. Si la main du croupier ne possède pas la combinaison Dame ou mieux, il annonce "pas de jeu" et procède au paiement des seules mises initiales avant d'étaler, compter et brûler les cartes.

LEGIARTI000039240198

de Saint-Lô - Thère Saint-Lô - Thère Lycée agricole Auguste Loutreuil Sées Région Bourgogne Centre de formation d'apprentis de Saône-et-Loire Gueugnon Région Bretagne Centre de formation d'apprentis Kerliver Hanvec Lycée agricole privé La Touche

Article Annexe

capacités suivantes, qui constituent un savoir-faire de base et sont seules exigibles : - savoir effectuer les opérations sur les nombres, savoir comparer des nombres et savoir donner une valeur approchée à la précision attendue ; - savoir utiliser les touches

LEGIARTI000024467679

Sans effet Radioborne extérieure Sans effet si elle est remplacée par une position équivalente diffusée Sans objet Radioborne intermédiaire Sans effet Sans effet, sauf en cas d'utilisation comme MAPT Système d'évaluation de la RVR de l'aire de toucher

Article 6

les conditions définies au e du 1° de l'article L. 432-2 du code des assurances ; c) Le fonds de solidarité créé par l'ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 portant création d'un fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées

Article Annexe I

Dans les entreprises prestataires de services comptables, cette évolution touche autant le déroulement des missions que la gestion interne.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

La hauteur des cloisons transversales ou longitudinales considérées comme confinant efficacement le volume hypothétique d'eau de mer accumulée dans le compartiment touché du pont roulier endommagé devrait avoir une hauteur d'au moins 4 m, à moins que

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

d'autres projets existants ou approuvés, en tenant compte le cas échéant des problèmes environnementaux relatifs à l'utilisation des ressources naturelles et des zones revêtant une importance particulière pour l'environnement susceptibles d'être touchées

Article Annexe

Il doit toucher le plus grand nombre de téléspectateurs possible, jouer de tous les genres et n'abandonner aucun public. Ses différentes antennes seront les instruments de sa diversité.

Article FRA. APPENDICE 6

.– Les observations multiples de la RVR correspondent toujours à la zone de toucher des roues, au point médian et à la zone de roulement à l’atterrissage/d’extrémité d’arrêt de la piste.

Article Annexe 2

jambe rouge aiguë 88 prurit 89 purpura/ecchymose/hématome 90 tache cutanée du nourrisson 91 anomalies des muqueuses 92 ulcère cutané 93 vésicules, éruption vésiculeuse (cutanéomuqueuse) 94 troubles du cycle menstruel 95 découverte d'une anomalie au toucher

Article Annexe V

Le domaine concerné touche uniquement à la préparation du travail dans les actes successifs de la maintenance et/ou de la réparation et/ou de la fabrication ou modification et du contrôle de l'instrument.

Article Etats législatifs annexés

326 317 3113 Dotation régionale d'équipement scolaire 661 186 3117 Fonds de solidarité des collectivités territoriales touchées

Article Annexe I

la santé, ADP procède dans ses locaux et aux emplacements utiles à l'apposition d'affiches, fournies par l'Etat, contenant des recommandations sanitaires à l'intention des passagers à destination ou revenant de zones géographiques temporairement touchées

Article 35

Le stickman passe les dés au joueur au moyen de sa canne et doit éviter de les toucher, sauf pour les examiner ou les ramasser lorsqu'ils sont tombés de la table.

Article Annexes

normalement quand un homme d'un poids de 75,3 kg et d'une taille de 1,73 mètre (1), assis sur le siège de conduite du véhicule (placé dans sa position la plus avancée), est déplacé en avant, parallèlement à l'axe longitudinal du véhicule jusqu'à ce qu'il touche

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée 111 017 3107 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la compensation d'exonérations relatives à la fiscalité locale 28 919 3117 Fonds de solidarité des collectivités territoriales touchées

Article Annexe I

) - le manche (enture, changement de touche, de tige de réglage, modification de l'angle de renversement). - Assurer les retouches de vernis.

Article Annexe V

Le domaine concerné touche uniquement à la préparation du travail dans les actes successifs de la fabrication, du montage, de la finition et du contrôle des pièces.