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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
Il s'ensuit que Nicolas X... sera débouté de son opposition et que le jugement querellé sera confirmé en toutes ses dispositions.
civ3
613720ebcd580146773ef795
22 mars 1989
Raymonde, née BERNARD, 10°) Monsieur NICOLAS M..., 11°) Madame V... Marie-Thérèse, 12°) Monsieur P... Michel, 13°) Madame P... Laurence, née K..., 14°) Monsieur U...
6253c950bd3db21cbdd87eb0
9 février 2006
.-54800 CONFLANS EN JARNISY Monsieur Nicolas Z..., ès qualités d'héritier de Mme Geneviève B... et de M.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:479725.20240724
24 juillet 2024
D B, Mmes C A, Annie Peralta, Hélène Poitevin, Clémence Lafond, Maria Isabel Becerra Castro, Virginie Bussuttil, Nadège Mazel, Siva Sunita et MM.
6253cbadbd3db21cbdd8dfda
10 mai 2011
Madame Sophie-Marie X... ... 06200 NICE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître X..., avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Marie-Hélène
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
Nicolas T..., domicilié [...] , 25°/ Mme Patricia U..., domiciliée [...] , 26°/ M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01164
14 février 2007
Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DEGORCE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Chambre 1
69f26d00cdc6046d4702e273
13 avril 2026
[E] [R] représenté par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [D] [A] représentée par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [S] [H] représentée par Me Valérie
Chambre Sociale
66a33c4002a12a235bae6e9c
25 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience conformément aux dispositions de l'article 462 du code de civile devant : Madame Marie-Hélène
ECLI:FR:CCASS:2010:C300481
7 avril 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. Dominique X...
6137235dcd58014677408cd1
25 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un jugement rendu le
3ème chambre
DTA_1901715_20220826
26 août 2022
Une note en délibéré présentée pour la SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans, a été enregistrée le 7 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677e184825a73d43aa4ae15f
7 janvier 2025
[H] [Y] Représenté par Me Romain ZANNOU de l'AARPI ZANNOU JEANNESSON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Nicolas SCHLESINGER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE S.A.S.
6690c7640d808eb34e455734
11 juillet 2024
Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Chambre 1-5
5fd9ae5e77d584a321bb6646
12 décembre 2019
Portalis DBVB-V-B7C-BDCMF [M] [E] [P] [K] C/ L' ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'IMMEUBLE LES VILLAS D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Nicolas
613720cbcd580146773ee6d0
3 mars 1988
), 87°/ Madame Yvonne YQ..., demeurant rue de l'Armée Patton à Ferrières, Saint-Nicolas de Port (Meurthe-et-Moselle), 88°/ Monsieur Jean-Jacques ZU..., demeurant ...
653b59d8502b828318c4e6b7
26 octobre 2023
DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
6253cbdebd3db21cbdd8e804
2 novembre 2011
APPELANTE : Madame Hélène X... épouse Y...
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2500250_20250313
13 mars 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hélène Nicaise, greffière d'audience, M.
6137263acd58014677423ec8
11 janvier 2005
tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
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