, président,   Danutė Jočienė,   Dragoljub Popović,   András Sajó,   Işıl Karakaş,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen Keller, juges, et de Stanley Naismith, greffier de

Raymond JULIEN, demeurant au lieu-dit "Les Bernardes" à Sarras (07370) ; M. André GRIMAUD, demeurant à Sarras (07370) ; M. Louis LAMBERT, demeurant à Andance (07340) ; M.

Michel BY..., 15°/ de Mme Jacqueline, Hélène BY..., née K..., demeurant ensemble ..., 16°/ de M.

Le 21 janvier 2004 est né, à Saint-Cloud, Christophe Yves Z..., de Raymond Philippe Z... et de Magdalena Y....

PERPIGNAN N° RG 2018rj514 APPELANTE : SA BANQUE POPULAIRE DU SUD et pour elle son représentant légal, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Raymond

Raymond XG..., demeurant ..., 34°/ Mme YE... Frusque, demeurant ..., 35°/ M.

Raymond F, demeurant ... ; M.

Raymond Z..., demeurant ..., 2 / de M. Louis Z... , demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Josée Z..., épouse Michel A..., demeurant ..., 4 / de M.

Richard, Gilles, Jean-Baptiste T..., demeurant rue Eugène Delacroix à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 5°) Mme Emilienne, Suzanne, Marie-Héléne T..., demeurant rue Eugène Delacroix à Cagnes-sur-Mer

A R R E T du 22 OCTOBRE 2009 =o=o=o=o= Composition de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel d'AGEN, tenue en Chambre du Conseil lors des débats du 22 OCTOBRE 2009 : Monsieur Raymond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène, Louise Y..., veuve de M. Raymond X...

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 30 JUIN 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/01004) rendu par le Tribunal

quatorze mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

, président,   András Sajó,   Nebojša Vučinić,   Helen Keller,   Paul Lemmens,   Egidijus Kūris,   Jon Fridrik Kjølbro, juges, et de Abel Campos, greffier adjoint de section

tirer à bon droit les conséquences juridiques de la co-action alors qu'il était constant qu'intervenait un partage de recettes entre ces deux catégories ; attendu que ces quatre prévenus mais aussi Raymond

_______________ AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER HENRI MONDOR C/ GROUPAMA D’OC MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Christine RAMOND

Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L... Célestin, - M... Simone, épouse N..., - O...

Georges V..., domicilié ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme Raymonde X..., épouse V..., domiciliée ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 27°) de M.

II à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 49°/ Madame Raymonde AC..., demeurant 4, square d'Oslo, bâtiment Les Huppes, appartement 12 à Vandoeuvre-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), 50°/ Madame Arlette L...,

Victor C..., comptable, demeurant ... (9ème) (Bouches-du-Rhône), 488) Mme Hélène O..., professeur, 498) Mme Michèle YZ..., adjointe de direction, 508) M.