a demandé au tribunal administratif de Besançon de condamner solidairement le centre hospitalier régional universitaire de Besançon et l'assureur de cet établissement, la compagnie d'assurances CNA Hardy

. # Kriminaalasjas, milles süüdistatav on Harry Franzén. # Eelotsusetaotlus: Landskrona tingsrätt - Rootsi. # Kohtuasi C-189/95.

François Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la société Promet a distribué le 30 juillet 1993 à sa société-mère, la SA Hardy-Tortuaux, 999 850 F de dividendes ; qu'à l'issue d'une vérification

François Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la société Promet International a distribué le 30 juillet 1993 à sa société-mère, la SA Hardy-Tortuaux, 1 350 000 F de dividendes ; qu'à l'issue

X..., engagé le 7 avril 2003 par la société Hardy, a été, à la suite de plusieurs arrêts de travail dont le dernier pour rechute de maladie professionnelle, déclaré le 28 avril 2009 par le médecin du travail

Y..., Monsieur HARDY Z..., Monsieur LE HENAFF A... Monsieur X...

cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1997 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Algeco, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Hardy

Au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hardy a été entendu. Aucune des parties n’était présente ou représentée.

Gabriel, Joseph A..., demeurant Maison Gaillou, quartier Hardy à Soustons (Landes), 2°/ Mme Marthe Z..., épouse de M.

Au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hardy a été entendu. Aucune des parties n’était présente ou représentée.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 août 1982 et 27 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme HARDY, demeurant 188, rue de la

Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu

Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu

Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu

contrôle mis en oeuvre au cours de l'année 1998 et portant sur l'année 1996, l'URSSAF de la Gironde, désignée comme union de liaison par le protocole d'accord conclu le 9 juin 1992 entre la société Hardy-Tortuaux

., représentée par Me Mahdjoub, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de refus de délivrance d’une carte nationale d’identité et d’un passeport français à l’enfant Andrew Jérôme Séverin Hardy

à Me Albane Hardy de la somme de 1 200 euros.

L’EARL Deshayes-Hardy, la SCEA B... Hôtel Benoît, M. C... B..., M. A...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure ; - les conclusions de M.

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy a été entendu, aucune des parties n'étant présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.