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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES
6866138027f49a37ec714e96
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca503c369c7f74996eca
28 octobre 2022
28 octobre 2022
BROUSSAIS COLLANGE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cécile ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0338 Assistée par Me Hervé JOYET
Source officiellePCP JCP ACR fond
661ec20ea0f6350336350aee
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur [X] [Y], demeurant [Adresse 1], représenté par Me Alexia LAURENT, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque J0109 DÉFENDEUR Monsieur [M] [N] DIT [W], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Hervé
Source officielle2ème chambre section C
66ff85bfa4ff9ec259c097be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : Commune de [Localité 1] représentée par son Maire en exercice domicilié ès qualités [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Hervé
Source officielleChambre des référés
S.C.I. DES MIMOSASc/S.A
67eee31bb848dd6814c622df
3 avril 2025
3 avril 2025
VALER BARICHELLA [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Hervé BOULARD, avocat au barreau de NICE Rep/assistant : Me Loïc DEMAREST, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE Après avoir entendu les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101281
17 décembre 2008
17 décembre 2008
familial et la restriction qu'il lui a été imposée de l'usage du téléphone ; que comme l'a relevé le premier juge, les factures démentent les restrictions alléguées et la facture d'intervention d'un serrurier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
688c4f5429d40d57a3e55345
31 juillet 2025
31 juillet 2025
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b925a67f3dd969e550ed
25 juillet 2023
25 juillet 2023
cour : Jugement du tribunal de Proximité de Gonesse du 17 février 2022 N° RG :11-20-001754 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/07/23 à : Me Pascal BENDJENNI Me Hervé
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60335dfb4e0ebb0f24272652
28 juin 2017
28 juin 2017
Un blog tenu par un client du Titty twister (pièce 61-1 de l'intimée) présente cet établissement comme un «'club'» et précise «'the music here is a mix of hip hop and electro.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbcd49e0104f58f006c
3 avril 2023
3 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Sylvie HERAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
659f954c3328fa00087a24d4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Paule POIREL Conseiller : Mme Bérengère VALLEE Conseiller : Mme Sylvie HERAS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695ccd5675782d5f06f1d0bc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[G] et Mme [C] et de tout occupant de leur chef avec, si besoin, le concours de la force publique et l'assistance d'un serrurier, Condamné M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a50c77b8594705dbfcca07
4 juillet 2023
4 juillet 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
Source officielleService de proximité
67f6cc20a9d5adc260622dc0
7 avril 2025
7 avril 2025
Représenté par Me Brigitte CAMATTE, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielleChambre 0 REFERES
69a19525cdc6046d47ebc529
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00370 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KE7C PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c5413c369c7f74996d4b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Sylvie HERAS
Source officielle1ère Chambre
68dee0926af9fd1f80968fa1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
du : 02 octobre 2025 Jugement de la 1ère Chambre en date du deux octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 03 juillet 2025 devant Noémie HERRY
Source officiellePCP JCP fond
65b01281b98137c17478d35c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Maître Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Catherine ROBIN Pôle civil de proximité ■
Source officielleJCP - CIVIL2
68e5637e0e2901d10fa40366
7 octobre 2025
7 octobre 2025
33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34 D’une part, DÉFENDEURS : Monsieur [K] [F] né le 05 Juin 1994 à PROVINS (77160), demeurant 8 rue Yves Hervé
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670f58254ad0d5ee7d7e5a8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
Source officiellePage 9 sur 15