[N] [V] (Me Hervé SEROUSSI) C/ MACIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :

DU 19 MAI 2026 N° 2026/ 221 N° RG 21/17810 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIR2C [Q] [Y] [V] [I] C/ SA LES HOTELS BAVEREZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé

CAMERON immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 900 015 165 dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son gérant représentée par Maître Hervé SEROUSSI, avocat au barreau

Il ressort du rapport d’expertise page 4 que Me Frederic COFFANO, Me Hervé SEROUSSI conseils de Madame [M] [D], et le Docteur [P] [X], médecin recours étaient tous trois absents lors de l’examen clinique

TDM du 19/03/2024 : Hernie discale L5-S1 Gauche. » et mentionnant comme date de première constatation médicale le 13 mars 2024.

Sur les dépens et les frais irrépétibles Les dépens de première instance et d'appel seront supportés par la société SGM Hera.

SERUSIER C/ S.A.S.

[P] [F] auquel la Galerie SEROUSSI a notifié par acte d'huissier de justice du 20 novembre 2014 sa déclaration d'appel et ses conclusions du 30 octobre 2014.

Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Nicolas Galibert et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Le 12 novembre 2021 maître [U] [J] huissier de justice, a établi un procès-verbal de constat dont il est ressorti que des herbes folles et de la mousse étaient présentes sur le pas de porte de l’habitation

, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Sophie PORCHEROT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 Maître Hervé

Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat, présidant ; M. Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023.

"aux motifs que Christine A... n'a pas pu se déplacer en début de matinée; qu'elle l'a fait immédiatement après l'appel de son confrère du SAMU; qu'il est, par ailleurs, établi que l'état de santé d'Hervé

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Jacqueline C..., veuve A..., demeurant à Vandoeuvre (Meurthe-et-Moselle), ..., 2°/ Monsieur Dominique A..., serrurier

car le barillet de la porte d'un local situé au sous-sol de l'immeuble ne fonctionnait pas ; que le serrurier avait changé le barillet ; qu'à cette occasion, le gardien de l'immeuble avait constaté que

de rôle : 2025008707 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 8 janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Hervé

.] ; que le groupe [...] est composé de plusieurs sociétés, principalement des SCI et des sociétés commerciales ; que seule la SA Herve a une activité de construction BTP et que la SAS Secim était la seule

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG 25/01655 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E2LH Minute : 2026/232 DEMANDERESSES : Madame [N] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hervé