Samuel Gillis, chargé des fonctions de maître des requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Mme Isabelle Z...

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Pascale BELIN, Conseiller, Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Florence

et autres n'est pas admise en tant qu'elle émane de Mme Olivier , Mme Isabelle , M. Gérard et Mme Madeleine . Article 2 : L'intervention de M.

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me ROGER

G : 14/ 06394 Mme Isabelle X... C/ Mme Gilberte Y...épouse Z... M. Philippe Z... Mme Nathalie A...

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier

Eric Y..., 2 / de Mlle Isabelle, Catherine Z..., 3 / de Mme Lydis A..., épouse E..., 4 / de Mme Monique C..., épouse E..., 5 / de M. B... Lus, 6 / de Mme F...

Isabelle, demeurant ... (Nièvre), 13°/ Mme Q... Mireille, demeurant ... à Varennes-Vauzelles (Nièvre), 14°/ Mme O... Véronique, demeurant ... (Nièvre), 15°/ Mme K...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Metz (commerce), au profit de Mme Isabelle

Manuela-Isabelle X...a interjeté appel le 11 mars 2011.

, -Condamné la SCI Isabella à payer à la société Endel la somme de 5000€ sur le fondement l'article 700 du code de procédure civile, -Condamné la SCI Isabella aux entiers dépens, -Dit n'y avoir lieu

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle

Luc Roger AG..., demeurant ..., 109 / de Mme Isabelle AH..., demeurant ..., 110 / de M. Nicolas AI..., demeurant ..., 111 / de M.

LIBLANC-NEVEU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle

Roger conseiller rapporteur, MM. Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe, Palisse conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance, M.

L'article 6 du décret du 9 août 2021 introduit dans le code de la route un nouvel article R. 323-27 ainsi rédigé : "A compter du 1er janvier 2023, les véhicules motorisés à deux ou trois roues et les quadricycles

** FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE ayant pour établissement LA CLINIQUE DUPRE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Philippe GAUTIER, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître ROU

Jean-Louis Y..., 2 / Melle Isabelle X..., demeurant tous deux ..., bâtiment 1, 94290 Villeneuve-le-Roi, en cassation d'une ordonnance rendue le 19 août 1999 par le juge du tribunal d'instance