par Régis Y..., étaient présentés sous la forme de gélules galéniques, comme complément nutritionnel, et avaient chacun reçu les dénominations suivantes : "vitalité", "mémoire", "minceur", "beauté", "jambes

Gadel, conseiller faisant fonction de président, Cutajar et Jammet, conseillers" ; qu'il se déduit de ces mentions que M.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (Juge aux affaires matrimoniales (JAM) Paris, 2 juin 1988) rendue en dernier ressort et les productions, qu'un jugement du 3 octobre

étant effectués à partir du trottoir, portière ouverte, convergeant vers ses jambes, de haut en bas, de gauche à droite et de l'extérieur vers l'intérieur ; qu'il s'agit donc de tirs « punitions », en

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 OCTOBRE 2023 L'association Jalles

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours d'un match de football opposant deux équipes d'amateurs, Jean-Pierre X... a blessé un joueur de l'équipe adverse, qui a subi une fracture des deux os de la jambe

l'intervention pratiquée sur la première patiente devait être cotée KC 80 + KC 80 à 75 % pour le chirurgien et KC 30 + KC 30 à 75 % pour l'anesthésiste, s'agissant de crossectomie et éveinage sur les deux jambes

elle n'y était pas arrivée car Richard Le Y... l'avait enveloppée avec ses bras ; qu'il était finalement arrivé à ses fins, lui avait enlevé le slip qu'elle portait, lui avait écarté de force les jambes

plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James

James Z..., dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° Z 95-30.026 formé par : 1°/ M.

X... a été engagé le 1er avril 1965 par la société James Walker France et y exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur administratif ; qu'ayant été déclaré inapte totalement à son poste par le

Il sollicté la rétractation de l'ordonnance d'injonction de payer et l'irrecevabilité de la demande de la société JAM DEVELOPPEMENT.

le 25 septembre 2016, et demande le versement d'une provision, dans la mesure où une expertise est nécessaire pour déterminer le préjudice imputable à l'accident qui lui a provoqué une fracture de la jambe

X... a été victime d'un accident du travail le 19 novembre 1985, lui ayant causé un hématome à une jambe, et ayant entraîné un arrêt de travail jusqu'au 11 janvier 1986 ; qu'il a été licencié ; Sur

affirmant que la prévenue aurait été mise en garde par la CPAM de cette pratique illicite, sans s'expliquer sur les conclusions de cette dernière qui faisait valoir que d cette mise en garde ne lui avait jamis

préliminaire, que le 7 février 1989, Kemache sous l'empire de la colère a lancé en direction de Nicole Z... un support en plastique dur destiné à recevoir des papillons adhésifs, lequel l'a heurtée à la jambe

lesdites violences, en l'espèce le fait de reculer son véhicule sur la porte d'entrée du centre hospitalier, sans atteindre matériellement les victimes, à l'exception du docteur Romain Y... blessé aux jambes

osé crier ; lorsqu'elle s'était retrouvée couchée sur le lit, il lui avait abaissé son maillot sur ses cuisses et avait lui-même baissé son pantalon ; elle était à ce moment là au bord du lit, les jambes