représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Michel BAUTISTA, avocat au barreau de TOULON Monsieur Jérôme Y...

courriels entre les services de la commune et la direction régionale des affaires culturelles, que le classement au titre des monuments historiques ne concerne pas la totalité de l'église paroissiale Saint-Jean-Baptiste

Jocelyn E... a reconnu avoir volontairement ouvert le feu sur Olivier Z... avec son arme de dotation à une distance qui, selon l'expert en balistique ayant assisté aux opérations de reconstitution, peut

BENTELER AUTOMOTIVE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GASTEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R188 INTIMEE Madame [L] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-baptiste

barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMEES : SARL CHROME BUREAUTIQUE qui se dénomme maintenant IMPRESSIONS MULTIFONCTIONS & EQUIPEMENTS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Baptiste

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294 Rôle No 06 / 20278 EURL MEUBLE LONGCHAMP C / SCI LIXIA Jean Baptiste DE X

Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW... Hélène, - XX... Lionèle, - XX... Jonathan, - XY...

DIPAVI [Adresse 1] [Localité 1] immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 485 215 156 Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-baptiste

EDELIS [Adresse 4] [Localité 6] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844, Assistée par Me Jean-Baptiste DELBÈS

siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jean

SAS EXPLOITATIONS FORESTIERESBARILLET SARL ETABLISSEMENTS BONHOMME SAS BOIS ARIEGOIS SARL BOIS ET CONNEXES DE FRANCHECOMTE SASU C.B.D (CENZATO BOIS & DERIVES) SARL JEAN BAPTISTE CASTANIE SAS EFMB

OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me BELAT DESPRAT (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Jean-Baptiste

diligences de son représentant légal en exercice [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Baptiste

Monsieur Christian Y... né le 03 Décembre 1948 à AVESNES LES AUBERTS et Madame Danièle, Jeanne, Marie-Josephe Z...épouse Y... née le 18 Octobre 1949 à LILLE demeurant ...

Y... ; que Jean-Pierre et Gérard Y... font état de l'impossibilité de justifier de la déclaration de remploi de la somme que Joseph Y... a retirée de la vente du fait que les établissements bancaires

Un premier témoin, Jean François CHASSAGNE, présent sur les lieux, révélait en effet aux policiers qu'un véhicule PEUGEOT 205, venant du Pont de Clichy, aurait coupé la route de celui véhicule de la victime

BOIS-COLOMBES CEDEX prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

AL ENVIRONNEMENT, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n° 505 316 158, dont le siège social est sis 1 place Jean Baptiste Clément - 93160 NOISY-LE-GRAND S.A.S.

Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 7] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844, Assistée par Me Jean-Baptiste

Vergnolle, leur a été transférée depuis en totalité, voire en partie, à eux ou un de leurs auteurs ; qu'à cet égard l'acte de vente qu'ils produisent (30 août 1930) entre les époux D..., vendeurs et Jean-Baptiste