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775 résultats pour « Jean-Pascal ARNAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2107284_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

C, requérant, - les observations de Me Chardonnet, pour la commune de Civrieux-d'Azergues, - et les observations de Me Arnaud, pour M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8673f

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

30/01/2001 rendue par la Cour d'appel de Paris CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 10 SEPTEMBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

41 est une bande de terrain surplombant les parcelles bâties 39, 40, 42, 43, 44 et 46 (cette dernière également propriété des époux Y...) et la parcelle anciennement bâtie 45, toutes ces maisons étant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a942

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social 64 Impasse de la Vannée 84330 CAROMB représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP PIETRA ET ARNAUD

Source officielle
CA

4e Chambre B

616250ff929f6bffa995b39d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

[Cadastre 3] pour déboucher au nord, sur un ruisseau et la parcelle [Cadastre 1].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c764bfcdc6046d474190a3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Luc GUEDON JUGES : M. Pascal PRINGARBE : M. Jean-Christophe LOUVET GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Mme Lynda IMLOUL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f139

Appel

21 février 2012

21 février 2012

PASCAL C...NOTAIRE ASSOCIE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75009 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90129

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Pascal Y..., outre aux entiers dépens, à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Jean Z..., 6°/ à M. Alexandre A..., 7°/ à M. Pascal BC... , 8°/ à M. Jason C..., 9°/ à Mme Bénédicte D..., 10°/ à M. Hassan E..., 11°/ à Mme Bernadette F..., 12°/ à M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Jean-Pascal AI, demeurant ... ; M. Aurélien AJ, demeurant ... ; M. Mathieu AK, demeurant ... ; M. Nicolas AL, demeurant ... ; Mme Christine AM, demeurant ... ; M. Michel AN, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401517_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Les parcelles cadastrées section AL nos 159, 255 et 278, d’une surface de 1 070 m2, s’intègrent au sein d’un ilot, secteur Saint-Jean, d’une dizaine de parcelles classées en zone N, dont certaines sont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y

6253ca93bd3db21cbdd8b6b5

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

c/ Monsieur Armand Eugène Y...

Source officielle
CC

comm

61372280cd580146773fdbcc

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Lassalle, Tricot, Badi, Armand Prévost, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd9200b

Appel

12 février 2015

12 février 2015

.-93450 L'ILE SAINT DENIS Représentée par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Monsieur Yves Z...(ORD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. Jean-Claude X... de la demande de dommages-intérêts forméec/Mme Yvonne Y

6253ca33bd3db21cbdd8a532

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/00439 Jean-Claude X... / Yvonne Y..., Viviane Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

aux droits de Pascal FFF... décédé, 81°/ M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Arnaud FR, demeurant ... ; M. Eric FJ, demeurant ... ; Mme Marie-Ange FI, demeurant ... ; M. François EZ, demeurant ... ; M. Bruno AT, demeurant ... ; M. Jean-Claude T, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d38bb0cdc6046d47498e3d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, Mme Pascale Cholmé, juge, M. Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL20695_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

son érosion dès lors que le même phénomène est observé dans les parcelles voisines ; - la responsabilité de la commune de Saint-Jean et celle de Toulouse Métropole, à qui la commune a délégué la gestion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f249cdc6046d479d947f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La minute du présent jugement est signée par Monsieur Pascal AUBERT juge ayant participé au délibéré et Maître Arnauld RENARD, greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle