V-B7G-VSLO Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre de la cour d'appel de Versailles du 10 Janvier 2023 Nous, Séverine ROMI, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Jeannette

Jeannette, veuve Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1988 qui pour violences avec préméditation, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement

Gérard, Georges Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Y..., Augusta Le Bourlot, demeurant ..., 3°/ Mlle Jeannette Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2014), que la société de droit français Etablissements Jeanneau, (la société Jeanneau) a vendu, avec faculté de substitution

Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 15 septembre 1997, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Z..., Résidence Saint-Jean, B. 3, 875 Ch. Fontmerl, 64360 Monein, 9 / de M.

kidnapping en République démocratique du Congo et au Burundi; des tentatives d'enlèvement ont déjà eu lieu ; les crimes rituels barbares envers des enfants albinos sont un risque réel pour l'enfant Jeannette

épouse A..., demeurant PK 20,800 Côté Montagne, ..., (Polynésie française), 10 / de Mme Rose Léa H..., épouse XH..., demeurant PK 20,800 Côté Montagne, ..., (Polynésie française), 11 / de Mme Jeanine

mille vingt cinq , par Madame Fabienne TROUILLER, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, de la Ch civ. 1-4 construction, avons rendu l'ordonnance suivante, assistée de Madame Jeannette

mise en état de la Ch civ. 1-4 construction de la cour d'appel de Versailles du 16 Janvier 2024 Nous, Fabienne TROUILLER, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, assistée de Jeannette

mise en état de la Ch civ. 1-4 construction de la cour d'appel de Versailles du 02 Juin 2026 Nous, Fabienne TROUILLER, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, assistée de Jeannette

Daniel Y..., demeurant ... à Bonny-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1989 par le tribunal d'instance de Gien, en matière électorale, au profit de Mme Jeanne, Louise X

succession ou même de donation, si le donateur n'a pas exprimé le contraire, la cour d'appel, constatant que, par son testament olographe daté du 17 avril 2000, Alfred X... avait légué à sa fille Jeannette

Jean Chapelle et par la société Jean Chapelle

Carole Y..., épouse Z..., demeurant ... à Bonny-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1989 par le tribunal d'instance de Gien, en matière électorale, au profit de Mme Jeanne

Jean, contre l'arrêt n° 295 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour publicité interdite d'ouvrages dangereux pour la jeunesse, malgré une interdiction administrative

La SARL JEANDET PEINTURE REFINISHING expose qu'un deuxième contrat a été conclu entre elle et la CARROSSERIE du CANTON, également une propriété du même gérant, Monsieur [Q].

Saint-Pierre-en-Faucigny, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 1re section), au profit de : 1 / Mme Jeannette