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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a16fa4cdc6046d47e7aaac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Assistés, lors des débats de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a17f02cdc6046d47e96ad1
8 avril 2025
8 avril 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a18099cdc6046d47e9901c
8 avril 2025
8 avril 2025
MANOUKIAN COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a18194cdc6046d47e9a572
8 avril 2025
8 avril 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a181abcdc6046d47e9a775
8 avril 2025
8 avril 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Madame Joanna
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007988876
19 mai 1999
19 mai 1999
Joan X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92585
24 juin 2015
24 juin 2015
Mme Raimonda Eridan Z... veuve X..., Mme Maria Joana X..., M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2809100-3077411
23 juillet 2009
23 juillet 2009
Panic stations, Johnny!”. Among other things, the article referred to the supposed financial difficulties of the singer Johnny Hallyday (real name Mr Smet) and his extravagant tastes.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2302299_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 février 2023 et le 19 septembre 2023, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Joana
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c18796eb4b74856286f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/414 rendue par le Juge des contentieux de la protection du RAINCY le 31 Mars 2025 Appelants : Monsieur [J] [G], représenté par Me Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
6631312019f939ca6242b61f
30 avril 2024
30 avril 2024
M E N T du 30 Avril 2024 Contradictoire en ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
6631312519f939ca6242b681
30 avril 2024
30 avril 2024
Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna
Source officiellesoc
6137228ecd580146773fe651
22 novembre 1995
22 novembre 1995
Joanny X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (section industrie), au profit de la société Les Semailles aveyronnaises, société
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200439_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B A, représenté par la SCP MOINS, Me Joanny, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 septembre 2021 par laquelle l'Agence nationale de l'habitat (Anah) lui a accordé une prime d'aide "
Source officielleTrib. de Commerce
69aec800cdc6046d4709984b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Attendu qu'en date du 05 février 2025, le tribunal de commerce de Grenoble a adopté le plan de sauvegarde de la SAS JOAN.
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607427c
2 janvier 2024
2 janvier 2024
JOANNES MASSET C/ [O] [R], S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03167_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a refusé de lui délivrer une autorisation préalable relative à l'octroi d'une aide financière à la production pour le documentaire " Sylvie et Johnny
Source officielleciv3
613724bfcd580146774180ce
20 juin 2006
20 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Joan démontrait
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f418be4e0040aa3735d39f
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Me Joanne GEORGELIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fac
16 juillet 2024
16 juillet 2024
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1123 00595 rendue par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE le 04 Avril 2024 Appelante : Madame [B] [L], représentant : Me Joanes
Source officiellePage 9 sur 126