Josy contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 25 mars 1998, qui, pour violences avec préméditation et appels téléphoniques malveillants, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement

accordé aux personnes physiques Yannick Y..., Jean Z..., Michel A..., Dominique B..., Monique C..., Rachel D..., Monique E..., Annie F..., Gérard G..., Georges H..., Colette I..., Gilbert J..., Marie-Josée

Josette, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle en date du 28 octobre 1993, qui l'a condamnée à 4 ans d'emprisonnement dont deux avec sursis et à des pénalités douanières

José, - Y...

serveuse, Andrée E..., connaissait les patrons depuis longtemps, leur donnait satisfaction et lui avait dit " si tu bosses bien tu pourras avoir plus de 10 000 francs pour un mois " ; " que Marie-Josée

Reprochant à Marie-Josée I... d'avoir barré le chemin dit [...] permettant d'accéder à sa propriété, N...

son désistement de pourvoi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mmes Emmanuelle, Marie-José

demande de celle-ci tendant à l'indemnisation du préjudice lié à l'atteinte à l'intégrité physique, et la renvoyer à se pourvoir de ce chef devant la juridiction civile ; que, dans la mesure où Marie-José

José, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis

Joseph, dit José, - Y... Raymond, - Z... Daniel, - A... Alain, - B... Daniel, - C... Francis, - D... Daniel, - E...

frais futurs et capital) : 236.684,28 francs, - incapacité permanente : compte tenu de l'importance du taux de l'incapacité permanente mais également des conséquences qui en sont résultées pour José

C..., pris de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré José C.

José, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 17 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences aggravées et agression

José, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 21 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, a prononcé sur

Alain Y... et José X... qui figuraient sur les listes des adhérents, mais sans pouvoir justifier être employés par l'un des deux groupes ; que, condamnée, par arrêts des 19 février et 24 novembre 1988,

X... " a toujours contesté être surnommé Z... ; que les droits ont été notifiés à Augusto José X... dans les locaux du commissariat à 15 heures 40, soit dans les 15 minutes qui ont suivi la décision de

José Y... avait utilisé le véhicule du 19 au 23 juin, et lui avait demandé de l'acheminer à Paris, au point de rendez-vous fixé à la gare du Nord.

Resende la somme de 12 000 francs ; "aux motifs qu'il est acquis que la preuve n'est pas rapportée de ce que Joachim Z... était le conducteur du véhicule au moment de l'accident où José Luis C... a