C/ SCI JULIA BARBARIN II X... X... Y... X... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Paul X...

* ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MAT''RIELLE Madame [K] [C] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julia

TRIMARCO CONSTRUCTION Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Julia ROUBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE

ET DEMOISELLE JULIA X... ; QUE DAME VEUVE A...

sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia

représentée par Maître Pierre JOURDON de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Julia

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Julia Flot, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 mai 2025. Le président : Signé : M.

était terminée, lorsque le glissement de terrain s'est produit le 9.12.1990, et réceptionnée le 22.10.1990 par les représentants de la SCI et de la société Cameval ; que si la nouvelle voie Julia devait

DEMANDERESSE AU REFERE : Madame [C] [R], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Jéhanne COLLARD, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Vittorio DE LUCA, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Julia

G..., nom d'usage H... en date du 23 novembre 2004 affirmant que « lors de la réunion du personnel du jeudi 27 mai 2004 à 14 heures Madame F... gouvernante, a fait part aux veilleuses de nuit Madame Julia

A, tous deux occupants au 1er janvier 2019 de la maison située 5 rue du Clos Julia à Gratentour, à la suite du reclassement de cette maison en résidence principale.

POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition

représentée par Maître Christophe MORETTO de la SELARL ARCANTHE, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia

Maître Coralie SOLIVERES de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia

mise en état, assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [G] [L] demeurant [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Julia

es nom et es qualité de représentante légale de sa fille mineure Julia, née le 27 juillet 1998 née le 03 Mars 1968 à LORIENT (56100) ... 56700 MERLEVENEZ ayant pour avocats postulants la SCP BREBION

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Julia Flot, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 mai 2025. Le président : Signé : M.

Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 2009), que la société Le Byblos, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Julian

JULIO, COMPTABLE, AUQUEL IL REPROCHAIT DES FAUTES DANS LA TENUE DE SA COMPTABILITE ; QUE JULIO A APPELE EN GARANTIE PARISOT, SON PREDECESSEUR, AUQUEL IL AVAIT SUCCEDE LE 1ER JANVIER 1965 ET SON ASSUREUR