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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2007458_20230217
17 février 2023
Jean C, Laurent AB, Kevin U, Pascal O, Aristide Niobe, Ludovic G et Ludovic R. Sur la jonction : 2.
Jld
6709713406866c0645d31f02
11 octobre 2024
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [Z] [
6709713506866c0645d31f1d
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [L]
Chambre Etrangers/HSC
635cc3800d69e87f74e6c0e1
28 octobre 2022
[R] [I] né le 26 Juillet 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [4] à [Localité 3] ayant pour avocat Me Kévin DESCAMPS-GUEZOU, avocat au barreau
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200810
21 mai 2015
Kevin X... et M.
6709713206866c0645d31ea9
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [G]
6709713606866c0645d31f32
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [S]
3ème Chbre Cab B1
6696b9059a603a69291131ba
9 juillet 2024
[D] [H]( Me Isabelle LE MERCIER) C/ [Y] [P] [L], représenté par Me Kévin VENTURE-DIDELLE Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président
Avis (agent)
HATVP:2025-A-209
19 mai 2025
1 Avis n° 2025-209 du 15 mai 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Kévin Ha LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code
6709713506866c0645d31f20
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 8] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [N]
Chambre 1-4
69cf7034cdc6046d47f523fa
2 avril 2026
LOGIK représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Kévin VENTURE-DIDELLE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
11ème chambre
DTA_2305007_20250206
6 février 2025
laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé d'enregistrer sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, à titre principal, de lui délivrer un titre de séjour mention
6709713406866c0645d31eff
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 11 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur le PREFET DES YVELINES régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [J] [B] [Adresse 4] [Localité 6]
Chambre-1 civile et com.
697085e3cdc6046d47142929
20 janvier 2026
Kevin LECLERE VUE, conseiller, et par Madame NICLOT, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * EXPOSE DU LITIGE M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300660
9 juin 2015
X... et la société Kevi de leur demande tendant à la condamnation de l'association Eglise évangélique de Jésus Christ, M. Y..., MM.
Chambre Sociale
672db9432ad607032dc4bf0d
4 juillet 2024
- l'original d'un contrat de travail à durée déterminée daté du 1er septembre 2021 (pièce 11), comportant une signature sous la mention « le salarié » et une autre sous la mention « l'employeur »,
677d82fcb032d83cfd3e8308
7 janvier 2025
de la prise en charge mentionnée aux 1o et 2o du I de l'article L. 3211-2-1 et, le cas échéant, le programme de soins.
677d82feb032d83cfd3e8336
Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 07 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [6] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [X] [U] [Adresse
Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5a
3 décembre 2014
Octobre 2012 11/ 523 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trois Décembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Kévin
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000019511510
5 septembre 2008
visa d'entrée en France a rejeté leur recours dirigé contre la décision implicite du consul général de France à Libreville (Gabon), refusant la délivrance de visas de long séjour pour leurs enfants Kevinn
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