CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

174 résultats pour « LEMISTRE Bruno »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175708

Admin. suprême

28 juin 2017

28 juin 2017

    Le 9 juillet 2007, un médecin légiste expert auprès de la cour d’appel de Dijon établit un certificat après avoir examiné le requérant, à la demande d’un officier de police judiciaire.

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0301DEC003095096

Admin. suprême

1 mars 2005

1 mars 2005

L'autre, de même taille, avait des cheveux brun foncé, était un peu ventru et également moustachu.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

Les deux médecins légistes désignés, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1221JUD006826301

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

    Le 5 mai 1998, M me Güzel Şahin fut examinée par un médecin légiste près l'institut médico-légal de Şişli. Celui-ci conclut à un arrêt de travail de dix jours.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003096296

Admin. suprême

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Le médecin-légiste relevait enfin que ce corps découpé en multiples fragments avait totalement été éviscéré avec sections franches, ce qui induisait l'hypothèse de l'oeuvre d'un professionnel maîtrisant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR04293

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

F..., lui même porteur d'une perruque brune, les deux hommes étant protégés par M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000718_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 octobre 2021 et le 14 décembre 2021, la société Entreprise Bihannic, représentée par Me Bruno Hallouet, avocat du cabinet Chevalier et Associés, conclut :

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003096296

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Le médecin-légiste relevait enfin que ce corps découpé en multiples fragments avait totalement été éviscéré avec sections franches, ce qui induisait l'hypothèse de l'oeuvre d'un professionnel maîtrisant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC004344398

Admin. suprême

2 septembre 2003

2 septembre 2003

  «   (...) le cadavre est celui d’une personne de 30-35 ans, de 1.80 m de taille, d’un poids de 95-100 kg, cheveux brun, aux yeux châtains, à la peau blanche et circoncisé.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD002580394

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Lors de cette première comparution devant lui, le juge d’instruction prit l’initiative de désigner le docteur   Garnier, médecin légiste, expert près la cour d’appel de Paris, afin de procéder à un

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e706df8faf13e2e973ef6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

BERTHOLET ès- qualités de mandataire ad-litem du GAEC Les Roseaux de Camargue RCS de [Localité 12] 345 015 226 [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Xavier HUBERT de la Scp HUBERT - ABRY LEMAITRE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0804JUD004875614

Admin. suprême

4 août 2020

4 août 2020

Elle précisa qu’au moment de l’attaque l’agresseur portait un chapeau brun/beige, des lunettes noires et une chemise noire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1017JUD006862201

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Ils affirmèrent avoir constaté que l'intéressé portait des marques de piqûres et des taches brunes foncées sur les doigts et mains. 24.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier