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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303744_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 14 et le 26 avril 2023, la société ST2S, représentée par Me Laurent Frölich, demande au juge des référés statuant
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02742_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
a de nouveau été transféré en réanimation au centre hospitalier d'Avignon le 21 septembre 2022, puis vers le service de chirurgie digestive avec une dysphonie sévère due à une paralysie de la corde vocale
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9fd
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Selon convention signée le 8 novembre 2003 entre le collège, l'entreprise Grenier Médocain qui exploite une boucherie à St Laurent Médoc (33), [I] [Z] et ses parents, le collégien a été affecté en stage
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64fab9cf0f624005e653f4a9
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Il produit également la retranscription d'un message vocal de son employeur du 1er juin 2020, indiquant notamment « on avait un accord tous les deux ('), je m'en voudrais énormément qu'on n'arrive pas
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00048
6 février 2018
6 février 2018
Date" ; que sur ce modèle ont été établies le 28/12 2015 par l'OPJ Christian K... les réquisitions de prestations annexes concernant les numéros de téléphone [...] et [...], le 30/12/2015 par l'OPJ Laurent
Source officielle9e Chambre C
6162bb43f32b7c38854c2fd9
5 octobre 2012
5 octobre 2012
SEA TPI Grosse délivrée le : à : -Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Laurent DEBROAS, avocat au barreau d'AVIGNON Copie certifiée conforme
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034ce3da1166ab88d0f78dd
22 septembre 2016
22 septembre 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de président Madame Christine ROSSI, Conseillère Monsieur Laurent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631c5648f63659ca90a603
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Au total, 45 mandats individuels se sont agrégés au précédent, consentis par 45 propriétaires, regroupés sous le vocable « investisseurs LMP ».
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e3
11 avril 2024
11 avril 2024
Cela ressort notamment d'un message vocal, constaté par huissier, en date du 20 mai 2020.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102351_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elles laissent à l'autorité administrative le choix d'infliger la sanction soit à la personne morale au nom et pour le compte de laquelle a agi l'auteur du manquement, soit à la personne physique, qu'il
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b3606b1d7564000872dde7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Dominique Henneuse, avocat au barreau de Valenciennes, avocat
Source officielleChambre Sociale
652f78fcb053208318995acb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Laurence BURATTI de la SELARL YDES,
Source officielle2ème CH - Section 1
67f6024b1c1a56b8e1651eab
8 avril 2025
8 avril 2025
BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf01
6 novembre 2008
6 novembre 2008
En conséquence, invoquant les éléments de fait qu'elle produit et qui laissent supposer, selon la salariée, l'existence d'une discrimination fondée sur le sexe, elle soutient que, sauf à ce que la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb92ea9c02507c9078ddeb
20 janvier 2023
20 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 04 Décembre 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2018068456 APPELANTE SARL ALFARO [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 522 164 755 représentée par Me Laurent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201829
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Laurent B..., de la société EIFFAGE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d328cdc6046d47f52dc3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Blanche ROSENFELD,a vocate
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e1a
25 avril 2024
25 avril 2024
niveau mondial, le groupe Polycom (ci-après "Polycom") offre des solutions ouvertes, fondées sur les normes de collaboration et de communications unifiées ("UC&C") pour le partage de communications vocales
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2407307_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une paralysie récurrentielle bilatérale avec immobilité des deux cordes vocales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e1fc25a97f0381f5269
17 décembre 2014
17 décembre 2014
(Intimée dans le RG 13/06737 ayant fait l'objet d'une jonction avec le RG 13/00117) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-François CRESPY de l'Association Jean-François CRESPY et Laurence
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