LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, la société Damien Leclere maison de ventes aux enchères (la société Damien Leclere) a

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LECIEUX ET CIE, APRES AVOIR FOURNI LES APPAREILS ET PROCEDE A L'INSTALLATION

Achard Leclère, du bon de commande no 246825-122 adressé le 28 janvier 1994 par la S. A.

Van Leeuwen contro il Comune di Rotterdam.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Gerechtshof 's-Gravenhage - Paesi Bassi.#Causa 32-67.

Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Didier, syndic administrateur judiciaire, demeurant à Lille (Nord), ..., désigné au règlement judiciaire de la société LECIEUX et Cie, 3°) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège social

Michel B..., demeurant ensemble à la Léchère (73380), Notre Dame de Z..., Mme H..., épouse F... et M.

déclaration préalable de travaux présentée par la société nationale des chemins de fer français (SNCF) pour la mise en place d'un pylône monotube de 30 mètres sur un terrain situé au lieu-dit " La Léchère

s'était engagée sur une somme nette et non révisable, la cour d'appel, sans dénaturation, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Beineix-Leclère

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique.

reprises dans l'escalier des caves entre juin et novembre 1994 ; que déclarait que, le 19 novembre 1994, Henri Leneutre l'a gardée et l'avait entraînée vers des caves où il lui avait baissé sa culotte et léché

Van Leeuwen tegen Gemeente Rotterdam. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Gerechtshof 's-Gravenhage - Nederland. # Zaak 32-67.

. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Rechtbank van Koophandel Leuven - Belgicko. # Vec C-369/89.

La SARL Damien Leclere maison de vente aux enchères représentée par son liquidateur judiciaire Me [I] [O] n'a pas comparu.

l'article R. 531-1 du code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage d'un ensemble immobiliers sis 115 et 123 rue Jules Lecesne

Lechat, 4 / de Mme Claudette A..., épouse Lechat, demeurant ensemble ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 5 / de M.

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE