Lorenzo Y...la totalité de la somme principale de 17. 949. 663 francs pacifiques ; AUX MOTIFS QUE les consorts X...

CLAUDINE ; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DU SIEUR DE LORENZO EST REJETEE.

Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Coopérative Lorans, faisant valoir

Defontaine, président, Mme Loreau, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

X..., salarié de la société Coopérative Lorans, faisant valoir qu'il n'avait pas été rempli de ses droits en matière de rémunération, a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen, tel qu'il

X..., salarié de la société Coopérative Lorans, a été licencié ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits en matière de rémunération, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier

La société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO et la SA AXA FRANCE IARD, ès-qualités d’assureur de la société EMA et de la société DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO, ont indiqué ne pas s’opposer à ce que les opérations

Solazur à Tarbes, et en troisième lieu, rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'entreprise Lorenzi à lui verser la somme de 6 000 F en application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991

Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Lorenzo n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Robert B..., conjoint survivant de Stella A..., comme seul et unique héritier de cette dernière ; que, le 7 octobre 2010, le tribunal de grande instance de Lorient a établi un jugement supplétif de naissance

Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 novembre 2001), que par lettre du 5 septembre 1998, le Football Club de Lorient

la décision n° 23 de l'assemblée générale du 20 juin 2004, les copropriétaires avaient autorisé le syndic à engager une procédure de saisie immobilière sur les lots des époux X... et de la société Lorenzo

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que même si les versements effectués par la SCI de Lorenzo

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LORENZI ETAIT EN DROIT DE PLACER UN TUYAU D'EVACUATION DES EAUX MENAGERES DANS SON MUR LIMITROPHE DE

Lorenzo F, né le 26 novembre 2007, était inscrit, au titre de l'année scolaire 2020/2021, en classe de 5ème au collège Hubertine Auclert de Toulouse.

Par un arrêt n° 19MA03340 du 14 octobre 2021, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la société Lorenzo contre ce jugement.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du Domaine de la Lorette, sis ... à Clichy-sous-Bois