Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juin et 19 septembre 2024, la communauté d'agglomération de la Provence Verte, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et demande à

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 décembre 2021 et 20 février 2023, la commune des Mayons, représentée par Me Marchesini, demande à la Cour, dans le dernier

représenté par Me Grégory MARCHESINI de la SELAS [...], avocat au barreau de TOULON AGENCE REGIONALE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEM ENT - PROVENCE ALPES COTE D AZUR, ( AREA ), anciennement dénommée

Par un mémoire en défense enregistré le 11 janvier 2022, Mme G, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge solidaire de Mme

Par un mémoire en défense enregistré le 8 mars 2023, la commune de Sainte-Anastasie-sur-Issole, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2021, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

Par un mémoire enregistré le 2 mai 2023, la Communauté d’agglomération Provence Verte, représentée par Me Marchesini conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société Domaine de Clapiers

10/1948 Pignone   Dolinda Bella 12/08/1955 Pignone   Anna Maria Cosini 14/05/1946 Pignone   Mario Bella 24/03/1955 Pignone   Giacomo Ancorati 10/02/1937 La Spezia   Carlo Marcellini

Par deux mémoires en défense enregistrés les 8 octobre et 17 décembre 2024, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, conclut, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Par une requête, enregistrée le 16 février 2023 sous le n° 23MA01799, et des mémoires enregistrées les 17 mai 2023 et 8 juillet 2024, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, demande

Par des mémoires en défense enregistrés le 18 février 2021 et le 3 mai 2021 la commune de La Garde Freinet, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros

#xa0;   50300/10 27/08/2010 Alberto Macchi 22/09/1941 104 884 9 000 100     50303/10 27/08/2010 Vincenzo Gurini 18/04/1938 138 047 9 000 100     50306/10 27/08/2010 Livio Marchesini

Albino Gusmeroli 30/07/1943 Morbegno Giancarlo Gusmeroli 30/06/1943 Talamona Tarcisio Enrico Landi 10/10/1933 Rasura Armando Luzzi 14/03/1943 Talamona Giuseppe Maffezzini 06/07/1942 Ardenno Arturo Marchesini

Par un mémoire en défense enregistré le 30 décembre 2022, la commune de Lorgues, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

D représentant la société requérante, - et les observations de Me Marchesini représentant la commune de Brignoles. Considérant ce qui suit : 1.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Marchesini, pour la commune de Puget-Ville, de Me Manfredi, pour la société Idex Energies, et celles de Me Blanc, pour la société Edeis.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2025, la commune de Lorgues, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête d’appel et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Par un mémoire en défense enregistré le 24 décembre 2024, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 juin 2001 et 25 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le GAEC DE LA VANTIGNIERE, dont le siège est à Marchesieux

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 septembre 2020 et 11 juin 2021, la commune de Solliès-Ville, représentée par Me Marchesini, doit être regardée comme demandant