Installation de combustion : un ou plusieurs appareils de combustion (fours, chaudières, turbines et moteurs, ...) exploités par un même opérateur sur un même site, construits de telle manière que leurs gaz résiduaires sont ou pourraient être, compte

Article 223.03

—

Essai au feu standard : un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température-temps, conformément à la méthode d'essai spécifiée

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

l'énergie : a. matériel de combustion performant acquis en remplacement d'un matériel de combustion classique : brûleurs autorécupérateurs, brûleurs régénératifs ; b. matériel de régulation améliorant les performances énergétiques des matériels suivants : fours

Article Cahier des charges

—

Outils de transformation : Matériels : séchoir, four, moulin Contrôle documentaire et/ou visuel A.4.

Article ANNEXE

—

Parc La Verrière Le Bois de l'Étang ; Quartier Orly Parc Les Mureaux Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens Magny-les-Hameaux Le Buisson Mantes-La-Jolie Le Val Fourré

Article Annexe A

—

PRR 137 Seven Four Eight Air Services, Ltd. Sierra Leone. SVT 138 Teebah Airways. Sierra Leone.

Article Annexe I (suite)

—

Epieds 27 Eure Etrépagny 27 Eure Ezy-sur-Eure 27 Eure Farceaux 27 Eure Fatouville-Grestain 27 Eure Fauville 27 Eure Fiquefleur-Equainville 27 Eure Fontenay 27 Eure Fourges 27 Eure Fours-en-Vexin

LEGIARTI000025084897

—

29.1 FA 2,30 Fabrication de roulements 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes) 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours

Article I

—

pneumatiques. 29. 1DA 2, 30 Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 1FA 1, 90 Fabrication de roulements. 29. 1HA 2, 10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29. 1JC 2, 20 Fabrication et installation de fours

Article 41-2

—

a Optimisation de la combustion Mesures prises pour maximiser l'efficacité de la conversion d'énergie, notamment dans le four

Article annexe I (suite)

—

d) = 2 CPP 738 sur patte anti-retour. 33 Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50). d) = 1,5 739 sur patte anti-retour.

Article Annexe unique

—

X 2 X X X X X 58 Four ou rôtissoire nu micro-ondes (100 %) X ou O 2 O O X X X 59 Plaque 3 ou 4 foyers (50 %) X ou O 2 O O O O X Obligatoire dans 100 % des logements en catégorie 5 étoiles* à partir

LEGIARTI000026833773

—

Lorsque le cahier des charges prévoit cette caractéristique certifiée, les pratiques mises en œuvre sont décrites précisément et portent au minimum sur les critères suivants : ― les bonnes pratiques d'hygiène ; ― l'absence de soies en sortie du premier four

LEGIARTI000023420454

—

visserie forgée. 28.7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7 NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 29.2 AA Fabrication et installation de fours

LEGIARTI000023420422

—

pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie. 29.1 FA 2,10 Fabrication de roulements. 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,50 Fabrication et installation de fours

Article Annexe

—

pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes. 28.13Z-B Fabrication de compresseurs. 28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie. 28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission. 28.21Z-A Fabrication de fours

LEGIARTI000026909531

—

pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie. 29.1 FA 2,50 Fabrication de roulements. 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours

Article Annexe I

—

Chaudières du support des auxiliaires généraux (SAG) fioul lourd ou gaz naturel Dioxyde de soufre 1 700 pour le fioul Oxydes d'azote 450 pour le fioul, 225 Poussières 50 pour le fioul Monoxyde de carbone 100 pour le fioul, Four

Article Annexe II

—

et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm Silicate de magnésium (2) 1343-88-0 Silicate de calcium (2) 10034-77-2 Sulfate de baryum (exempt de sels de baryum solubles) 07727-43-7 Baryum : LMS(T) = 1,2 mg/kg Noir de carbone (de four

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