MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représenté-es par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque

la demande de la société PIC la société Derruder a réceptionné, dédouané puis confié à la société Trani le transport de Rouen à Choisy-le-Roi, d'un conteneur rempli de marchandises que la société Marimpex

1996, par lequel Claire X... a acquis la parcelle 1009 qui est un autre démembrement de la parcelle 912, cette seconde mention est reportée ; que dans l'acte de vente du 15 septembre 2007, par lequel Massimo

sous l'enseigne GESTIM ; qu'un reçu était alors délivré par la SARL MAXIMMO aux preneurs ; que les preneurs n'ont eu qu'un seul interlocuteur, l'agence immobilière SARL MAXIMMO ; qu'ils ne connaissent

[B], alors, selon le moyen : 1°/ que le loyer des terres nues et des bâtiments d'exploitation, dès lors qu'il est fixé en monnaie entre des maxima et des minima arrêtés par l'autorité

1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la communauté des cisterciens de la stricte observance de l'abbaye de [Etablissement 1], dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Manico

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE DES CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DU MASSIF

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE DES CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DU MASSIF

abusive; statuant à nouveau, - de débouter la SARL Matimo et la SCI Jearlouise de l'intégralité de leurs demandes ; - de condamner solidairement la SARL Matimo et la SCI Jearlouise à lui payer la

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'avoir condamné la société MAGIMMO à lui payer à ce titre diverses sommes ; AUX MOTIFS QUE par acte du 22 juin 2004, la SARL MAGIMMO a assigné en référé

VERDE 1968   Angela DELLO IOIO 1949   Nicoletta MARINO 1968   Paolo MARINO 1969   Laura MARINO 1975   Cristiano DE BENEDETTI 1965   Nunziata COPPOLA 1960   Ferraro Massimo

LOGESIMA Représentant : Me Massimo BUCALOSSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R167 S.A.

pas renvoyé les enfants chez leur père ; qu'au cours de procédures parallèles en France et en Allemagne, le tribunal d'Augsburg, le 17 mars 1994, a ordonné le retour des enfants chez leur père ; que Maxime

"Il est démontré que la SCI 1977 et la Sàrl ADIMO dont les membres dirigeants et fondateurs sont deux anciens salariés de la Sàrl MAGIMMO et un salarié faisant encore partie du personnel de MAGIMMO emploient

faisant ainsi de l'utilisation du chemin par le public la condition d'exclusion de la qualification de chemin d'exploitation, la cour d'appel, qui avait pourtant relevé que ce chemin desservait le massif

Maxime X..., demeurant ..., 2 / la société Entreprise Maxime, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (

avocats le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : [J] [U], demeurant [Adresse 3] Représentant : Me Mario

MARCARELLI 1968   Massimo MARGIOTTA 1973   Sandra MARTINELLI 1975   Michele MARTINISI 1970   Umberto MARTINO 1963     Nicola MASSA 1971   Giuseppe MASTRANDREA 1971 &