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534 résultats pour « Mathilde BOURGES »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

68e5f000940fdbe4ba07777d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

au RCS d'[Localité 4] sous le n°775 656 325, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab729936bfc00008d68c86

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/06760 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NIR7 [L] C/ Association AIN PROFESSION SPORT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008169385

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Mathieu Herondart, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, de M. X et de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611dd957d68b57534e350

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

bourses), le litige sera de la compétence du tribunal arbitral de cette institution ; b) si les parties sont adhérents de plusieurs bourses de céréales et de denrées (bourses de produits ou associations

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6696418df5112d8edd0590ee

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

GROUPEMENT FORESTIER DE TABARTHON C/ [C] [J] - Expéditions délivrées à Me Jonathan CITTONE Me Clément BOURIE Me Mathilda BONNIN - FE délivrée à Le 12/07/2024 Me Jonathan CITTONE Me Clément BOURIE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87abdbdd86396f38fdd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SIRET : 383 952 470 RCS [Localité 7] Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mathieu

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53bf

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

(Yvelines), agissant tant personnellement qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs Mathieu, René J... et Grégoire, Bernard J..., 2°) Mme Louise, Pierrette, Marie X..., née E...,

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103325_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

D'autre part, aux termes de l'article UA 4, relatif à la qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère applicable aux centres urbains anciens des bourgs et communes rurales, du plan intercommunal

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5b8b89538338ecde5af

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Nathalie LAGREE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDERESSE Madame [X] [B], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5d6b89538338ecde919

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 2] représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDERESSE Madame [K] [Z], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90355

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

X... et Mme Y... sont nés Marie le 14 mai 1993 et Matthieu le 29 novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90757

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Philippe X... et Mme Y...ont trois enfants nés de leur mariage : Simon le 16 juin 1989, Martin le 25 août 1992, Mathieu le 21 octobre 1993.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48d

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

et animatrice du processus d'introduction en bourse, avait mis à la disposition de la société LFDE une équipe dont M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820abfd30fbdc4c17b9d8b

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [Y] [H] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric PEPIN, avocat au barreau de BOURGES INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf063

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Louis-Georges Y... de la SELARL B2 M, plaidant, avocat au barreau de NANTES SAS SERGIC

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101284_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par une requête, enregistrée le 5 mars 2021 sous le numéro 2101284, les sociétés Atelier du Rouget - Simon Teyssou et associés, Atelier de Saint-Céré - Mathieu Bennet et associés, et Ingénierie des énergies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89942

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANTE : SCI DIVONNE PROPERTIES 121, rue des Bergeronnettes 01280 PREVESSIN MOENS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROGER Mathieu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d'Istres, à Métropole Aix-Marseille-Provence, à Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin

Source officielle
CA

2ème Chambre

680875c3dfde5caae99bd052

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Pierre LEGUILLON, plaidant, avocat au barreau de SAINT MALO INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c583c9498318209e67

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

BANK Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RICHARD - Me BOURGES

Source officielle

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