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Codes de loi français

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188 résultats pour « Mery CASES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000028906519

—

Les modes d'exercice du PTMG Exercice de l'activité de PTMG : (cocher la case correspondant au choix du PTMG) 3.2.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Bonneveaux Etampes - Mondésir La Ferté-Alais Val d'Oise Enghien - Moiselles Persan-Beaumont Guadeloupe Basse-Terre - le Baillif La Désirade Les Saintes - Terre-de-Haut Marie-Galante Saint-Barthélemy Saint-François Saint-Martin - Grand-Case

Article Annexe II

—

Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon, mazout) : de 1969 à 1974 ; CIMA, puis INTERNATIONAL HARVESTER France (IHF), puis TENNECO, puis CASE

LEGIARTI000026833773

—

La liste des aiguilles détectables figure dans la plaquette "aiguilles cassées" établie par INAPORC. Les outils d'abattage et de découpe appliquent les procédés de détection définis dans ce document.

LEGIARTI000045166922

—

21130115500019 VERNEGUES 25130059600011 SI SENAS - ST ANDIOL 25130085100010 SIVU DE VILLARGELLE 20003215900010 SIVOS DE LA HERE 20005319700014 SYNDMC SCOL COTEAUX DE L ORNE 20006488900013 MERY-BISSIERES-EN-AUGE

Article Annexe 4

—

Le ballon tampon comprend une bouteille casse-pression ou une bouteille de découplage nécessaire en cas d'installation d'une PAC en relève.

Article Annexe 4

—

Le ballon tampon comprend une bouteille casse-pression ou une bouteille de découplage nécessaire en cas d'installation d'une PAC en relève.

Article Annexe 3

—

site des travaux ou nom de la copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case

Article Annexe

—

cahiers des charges souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence de cases

Article Annexe 4

—

*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique

Article Annexe I

—

Pour chacune des deux unités, les cases grisées correspondent aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis).

Article Annexe I (suite)

—

Lot-et-Garonne Castelculier 47 Lot-et-Garonne Colayrac-Saint-Cirq 47 Lot-et-Garonne Estillac 47 Lot-et-Garonne Foulayronnes 47 Lot-et-Garonne Lafox 47 Lot-et-Garonne Le Passage 47 Lot-et-Garonne Pont-du-Casse

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

LEGIARTI000047333686

—

760367,32 6700947,22 4GFIXE_A3_89_C_15 1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Saint-Fargeau Orange 707358,75 6736637 4GFIXE_A3_89_C_18 1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Dixmont Orange 729076,3 6772911,5 4GFIXE_A3_89_C_19 2 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Merry-sur-Yonne

Article Annexe

—

Esnon ; 89163 La Ferté-Loupière ; 89167 Fleury-la-Vallée ; 89178 Fontenouilles ; 89192 Grandchamp ; 89196 Guerchy ; 89206 Joigny ; 89213 Laduz ; 89218 Laroche-Saint-Cydroine ; 89230 Looze ; 89241 Malicorne ; 89243 Marchais-Beton ; 89249 Mercy ; 89251 Merry-la-Vallée

Article Annexe I

—

un accord dit de clientèle sur piano droit ou piano à queue - Réaliser un réglage complet sur piano à queue - Réaliser une harmonisation sur piano droit (ponçage, portance sur les cordes, intonation) - Effectuer les dépannages courants (cordes cassées

Article Annexe I

—

- Un dessin de définition et /ou une pièce cassée ou détériorée ou manquante - Micromètre, calibre à coulisse, projecteur de profil Limage Réaliser toutes pièces de montre(s) et pendule(s) : (bascule(s), ressort(s) de tirette, pièces de chronographes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe

—

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

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