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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
188 résultats pour « Mery CASES »
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EXTRAIT
LEGIARTI000028906519
Les modes d'exercice du PTMG Exercice de l'activité de PTMG : (cocher la case correspondant au choix du PTMG) 3.2.
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Bonneveaux Etampes - Mondésir La Ferté-Alais Val d'Oise Enghien - Moiselles Persan-Beaumont Guadeloupe Basse-Terre - le Baillif La Désirade Les Saintes - Terre-de-Haut Marie-Galante Saint-Barthélemy Saint-François Saint-Martin - Grand-Case
Article Annexe II
Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon, mazout) : de 1969 à 1974 ; CIMA, puis INTERNATIONAL HARVESTER France (IHF), puis TENNECO, puis CASE
LEGIARTI000026833773
La liste des aiguilles détectables figure dans la plaquette "aiguilles cassées" établie par INAPORC. Les outils d'abattage et de découpe appliquent les procédés de détection définis dans ce document.
LEGIARTI000045166922
21130115500019 VERNEGUES 25130059600011 SI SENAS - ST ANDIOL 25130085100010 SIVU DE VILLARGELLE 20003215900010 SIVOS DE LA HERE 20005319700014 SYNDMC SCOL COTEAUX DE L ORNE 20006488900013 MERY-BISSIERES-EN-AUGE
Article Annexe 4
Le ballon tampon comprend une bouteille casse-pression ou une bouteille de découplage nécessaire en cas d'installation d'une PAC en relève.
Article Annexe 3
site des travaux ou nom de la copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case
Article Annexe
cahiers des charges souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence de cases
*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique
Article Annexe I
Pour chacune des deux unités, les cases grisées correspondent aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis).
Article Annexe I (suite)
Lot-et-Garonne Castelculier 47 Lot-et-Garonne Colayrac-Saint-Cirq 47 Lot-et-Garonne Estillac 47 Lot-et-Garonne Foulayronnes 47 Lot-et-Garonne Lafox 47 Lot-et-Garonne Le Passage 47 Lot-et-Garonne Pont-du-Casse
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)
LEGIARTI000047333686
760367,32 6700947,22 4GFIXE_A3_89_C_15 1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Saint-Fargeau Orange 707358,75 6736637 4GFIXE_A3_89_C_18 1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Dixmont Orange 729076,3 6772911,5 4GFIXE_A3_89_C_19 2 Bourgogne-Franche-Comté Yonne Merry-sur-Yonne
Esnon ; 89163 La Ferté-Loupière ; 89167 Fleury-la-Vallée ; 89178 Fontenouilles ; 89192 Grandchamp ; 89196 Guerchy ; 89206 Joigny ; 89213 Laduz ; 89218 Laroche-Saint-Cydroine ; 89230 Looze ; 89241 Malicorne ; 89243 Marchais-Beton ; 89249 Mercy ; 89251 Merry-la-Vallée
un accord dit de clientèle sur piano droit ou piano à queue - Réaliser un réglage complet sur piano à queue - Réaliser une harmonisation sur piano droit (ponçage, portance sur les cordes, intonation) - Effectuer les dépannages courants (cordes cassées
- Un dessin de définition et /ou une pièce cassée ou détériorée ou manquante - Micromètre, calibre à coulisse, projecteur de profil Limage Réaliser toutes pièces de montre(s) et pendule(s) : (bascule(s), ressort(s) de tirette, pièces de chronographes
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote
Article Annexe 3-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)
Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.
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