initiale de Véréna Z..., quatre d'entre elles ayant été remises à Luc A..., les deux autres, signées CG (pour Gustave Y...) et Trouillebert ayant été confiées à Raton ; "a) sur les peintures signées Monet

de mettre en doute ses doléances concernant son cas personnel ; que les faits établis à l'encontre de Daniel X... sont gravissimes, puisqu'ils constituent des agressions sexuelles de la part d'un moniteur

jour des faits, qu'arrivé sur le deuxième barreau, l'échelle a glissé, Monsieur X... est tombé sur le postérieur ; qu'il précise qu'il n'effectue pas lui-même cette manoeuvre mais que ses collègues montent

société Guyman Limited exercent des activités professionnelles occultes en France dont les bénéfices apparaissent investis dans les travaux de rénovation de l'immeuble acquis par la SCI Château Lamothe à Monein

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour la société Le Clos du Monestie.

X..., engagé par l'Association pour la formation professionnelle des adultes de la Réunion (AFPAR) le 7 novembre 1977, en qualité de "moniteur pour ordre", a fait l'objet d'une mutation à compter du 1er

X... a été engagé par l'association Nouvel horizon en qualité de moniteur de kayak, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 6 juillet au 31 août 1992; que par lettre du 5 août 1992

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 avril 2021), le 14 avril 2014, le syndicat local des Moniteurs du Ski Français de [2] (l'ESF de Courchevel) a commandé auprès de la société Tricolor sport, des tenues

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Lacroix City Saint-Herblain par Monet Acquisition Company Limited

X... relevait de la qualification de moniteur-éducateur de cette convention collective depuis le début de la relation de travail et devait percevoir, à ce titre, les rémunérations correspondant aux coefficients

F..., engagé le 22 avril 2011 par l'association Moissons nouvelles en qualité de moniteur éducateur, a été licencié le 17 octobre 2011 pour insuffisance professionnelle ; Attendu que le salarié fait

X..., engagé le 20 mai 1986 en qualité de moniteur de danse par la société Gymnase club, a été licencié le 26 février 1987 avec dispense de préavis ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir

Bruneton, avocat de l'association Abbaye de Marbach, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé par l'association Abbaye de Marbach en qualité de moniteur-éducateur

du dossier, et en particulier des déclarations de Mme Y..., qu'elle savait qu'il aurait eu mauvaise réputation, notamment dans ses relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait

s'installait avec Xavier Z... et l'épousait sans parvenir à récupérer toutes ses affaires ; que croisant Kyrill X... le 6 avril 2003, Xavier Z... lui réclamait restitution desdits objets et le ton montait

que concernant les accusations de la partie civile tendant à établir qu'il avait réclamé de l'argent à une client de l'auto-école après son licenciement, en lui faisant croire qu'il était toujours moniteur

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 avril 2021), le 14 avril 2014, le syndicat local des Moniteurs du Ski Français de [Localité 3] (l'ESF de Val d'Isère) a commandé auprès de la société Tricolor sport,

E..., engagé le 4 décembre 2009 par l'association Entraide universitaire en qualité de moniteur éducateur, a été licencié pour faute grave le 19 novembre 2012 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

Y..., embauché le 3 octobre 1983, en qualité de moniteur d'auto-école par le Centre d'éducation routière Ambroise Croizat, a été licencié le 31 octobre 1983 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n R/92-15.309 et n° K/92-18.800 ; Donne défaut contre M.