l'arrêt attaqué a violé les articles L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail ; Mais attendu que les juges du fond ont retenu que la salariée qui avait acquis ses actions pour aider un ami avait agi avec naïveté

Y... sur les causes de la faillite de son entreprise "démontrent qu'il était tout à fait incapable, malgré son diplôme d'une école de commerce, de diriger une entreprise, et que la naïveté de la jeunesse

La société NAUDET FRÈRES lui ayant indiqué qu'il était temps de procéder à la récolte de cette production, il s'est rapproché de M.

A D, représenté par Me Nabet-Martin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26

sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, du 27 octobre 2000, qui, statuant sur opposition, a relaxé Nadjet

répondu aux courriers qui lui ont été adressés, de ne lui avoir pas remboursé la somme de 600 euros au titre des frais de notaire contrairement à ce à quoi il s'était engagé et d'avoir profité de sa naïveté

très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe ; que l'ouvrage intitulé « guide du zizi sexuel » est directement associé à ce personnage dont la naïveté

sa prise de poste ; que la cour d'appel a constaté que ces retards étaient établis et retenu que ni les conditions de mise en place de la pointeuse, ni les perturbations dans le fonctionnement de la navette

Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors que le refus de visa l’empêche d’occuper le poste de chef de projet étude et développement informatique au sein de la SAS NAEST, dont

La société NAUDET FRÈRES lui ayant indiqué qu'il était temps de procéder à la récolte de cette production, il s'est rapproché de M.

A... qui gravitait dans les sphères décisionnelles qui lui étaient étrangères ; qu'en outre, sa prétendue naïveté est encore contredite par les démarches qu'il a entreprises auprès du service des renseignements

société à payer au salarié des indemnités de préavis et de licenciement, la cour d'appel a énoncé que commis en toute lumière et très vite connus, les faits reprochés au salarié révélaient plus sa naïveté

Vu la requête enregistrée le 24 avril 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadjet X... épouse Y..., demeurant 3, place du Bois de la Grange, à Noisiel (77186) ; Mme Y

Par suite, Me Nabet, son avocate, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

En 1923, il se vit délivrer par l’ancienne Tchécoslovaquie le «   passeport Nansen   ».

- [Adresse 6] représenté par Me Denis PASCAL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Isabelle RAFEL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés, avocat

Y... et du groupement foncier rural Nadette ; Que ce désistement, intervenu après le dépôt du rapport, doit, aux termes de l'article 1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR

transport, détention, offre ou cession non autorisé de stupéfiants, condamnation sur laquelle son avocat a été mis en mesure de s'expliquer ; "aux motifs, d'autre part, qu'Hadjira X..., Nordine Y..., Najette

appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que par lettre du 1er février 1995, Jean-François X... a fait connaître au président de la chambre d'accusation qu'il récusait son avocat, Me Naudet

[N] [F] s'agissant de la jument Garden Party III et partant des poulains en étant issus et pour lesquels il a été présenté comme naisseur.