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225 résultats pour « Nadia AMRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90020

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 03 Décembre 2012, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Lise Nadine MOREAU

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2200823_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

l'article L. 313-11 (7°) du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, alors qu'il est intégré dans la société française, désireux de travailler en France, que plusieurs cousins et amis

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62ce63009a20ce9fcf12685f

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

CHAUSSURES CHAPPAZ dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre sociale

63dcb5fafea95005de85f5a4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie Police conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033bf2bcf382a72046f35a8

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

barreau de Douai assistée de Me Eric Debeurme, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Stéphanie André, conseiller Nadia

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Il s'était présenté à elle comme un ami de son mari et de Gaétan XX....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100581

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

X... produit des témoignages de proches ou d'amis ; que Madame Cécile A... admet qu'il lui « est difficile de témoigner précisément sur tel ou tel fait » et relate sa « perception qu'un ami (lui) laisse

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fe6c8cdc6046d47877372

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] étaient amis de longue date et que le premier était affaibli en raison de son état de santé, la relation amicale existant entre eux expliquant que l'intimé ait été en possession des clefs de la boulangerie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201048_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Par ailleurs, les trois médecins du collège, à savoir les docteurs Loic Quille, Pierre Horrach et Nadine Jedreski, ont été régulièrement désignés par une décision du 7 juin 2021 du directeur général de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a6091d97f2f687d912d8

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Blandine FROMENT, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadine

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fc

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

X... invoquait souvent son statut d'ami de " la direction " et de délégué du personnel ; qu'elles ont confirmé que les femmes de chambre prévenaient leurs nouvelles collègues de se méfier de M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

61629f6b35a5d4e0c2ddc965

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

- MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, ès-qualité d'assureur des Sociétés SFICA, AMR

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CA

Chambre sociale

6270c6252354d9057d9e92ff

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR :

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60322e2f40a40c64f20cd40b

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

-Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 08/00126 APPELANT Monsieur [G] [E] [I] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté à l'audience de Me Nadia

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CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f8

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

NOUVEAUTES en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est rue des Gravières 57685 AUGNY représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour, assistée de Maître Nadia

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CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909ea

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Ce blog a été créé par votre cousine ainsi que votre meilleur ami et est accessible par n'importe qui. Un tel comportement est parfaitement inadmissible.

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CA

Cour d'Appel

ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers

6253cd6bbd3db21cbdd934aa

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Thierry RALINCOURT, Président Mme Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nadia DAHMANI ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE -par

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64fab9cf0f624005e653f4a9

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

MAPED SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61630b6842de3d260b99318f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

composée de : Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère, faisant fonction de Présidente, Madame Maryse LESAULT, conseillère Madame Sylvie MAUNAND, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Nadine

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CA

Pôle 3 - Chambre 2

6162c835b820aa60963d847c

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

: L0044 assistée par Maître Nicolas FLACHET, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P0572 INTIME Monsieur [F], [E], [B] [T] demeurant [Adresse 15] représenté par Maître Nadine

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