CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 765 résultats pour « Naquet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409920_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2024, l'hôpital La Casamance, prise en la personne du président en exercice, représenté par l'AARPI Vidal-Naquet, avocats associés, conclut au rejet

Source officielle

Page 9 sur 139

← PrécédentSuivant →
CAA

Juge unique

DCA_22NT01941_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

F C B, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de A E C, Nazret E C et Asmeron E C, ainsi que Mme D G épouse C B ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f89e

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

.- frédéric NAQUET Me Olivia LACOURIE DENIS Copies certifiées conformes délivrées à : SA DXO LABS, prise en la personne de son Président Mr Jérôme Z..., A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01248

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2019), la société Airelle effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus, destinées au transport des équipages

Source officielle
CA

1ère chambre

62624826b1a50c277d4c5b1f

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

DALMAS-NALLET C/ S.C.I. ESTHER IMMOBILIER S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

607940d79ba5988459c3f4d1

Cassation

4 mars 1970

4 mars 1970

A TRAITE AVEC UN ENTREPRENEUR GENERAL X..., QUI A SOUS-TRAITE AVEC OLLIVIER, ENTREPRENEUR DE SERRURERIE, SANS QU'AUCUN RAPPORT CONTRACTUEL NAQUIT ENTRE LADITE DAME ET LE SOUS-ENTREPRENEUR ; QUE LE MOYEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

KALLIOPE FORMATION EVRY 6 rue du Bois Sauvage 91055 EVRY CEDEX représentée par Me Frédéric NAQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0386 substitué par Me Laurent RIQUELME, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0f49e72d645245ac4c28

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Alain VIDAL-NAQUET

Source officielle
CA

1re Chambre A

61636ee577a1403986670c2d

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Madame [O] [L] [T] veuve [J] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Alain VIDAL NAQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc38

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

RG no 02/7190 APPELANTS Me Laurence RIFFIER - Liquidateur judiciaire de la société MCI 205, avenue Georges Clémenceau Immeuble "Le Clémenceau I" 92000 NANTERRE représenté par Me Frédéric NAQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65a

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Libre Comparant, assisté de Maître VIDAL NAQUET Alain, avocat au barreau de MARSEILLE Prévenu, appelant MINISTÈRE PUBLIC appelant X... Claudine épouse Y... Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e772

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Farès, né le 28 décembre 2004 - Naouel, né le 3 février 2010 L'épouse a présenté une requête en divorce et par ordonnance sur tentative de conciliation du 25

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403703_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

A..., représentée par Me Nabet, demande au Tribunal : de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; d’annuler la décision en date du 18 avril 2024 notifiée le 23 avril

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008147122

Admin. suprême

13 décembre 2002

13 décembre 2002

Vu la requête, enregistrée le 29 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadjet X... épouse Y..., de nationalité algérienne, demeurant ... 1, S E 12XT à Londres

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6acfbcdc6046d4757749f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[A] [N] gérant de la SARL RFT, assisté de Me NAQUET * Mme [T] [I], substitut du procureur Madame le substitut du procureur a émis un avis favorable à l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888ea

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

APPELANTS ayant pour avocat Me Alain VIDAL-NAQUET SCP (du barreau de MARSEILLE) ET : Maître Bruno Z..., Avoué, demeurant 7 rue des Villas Bisontines - 25000 BESANCON INTIME comparant en personne*

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5f1

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Naget, conseiller, et qu'il a été signé par M.

Source officielle
CC

civ2

607943299ba5988459c413af

Cassation

15 juin 1973

15 juin 1973

ET LA COMPAGNIE " L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS " ONT PROCEDE AU REGLEMENT ; QU'UNE DIFFICULTE NAQUIT AU SUJET DU DECOMPTE DES INTERETS, QUE LES CONSORTS CARON ET LEUR X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201773

Cassation

20 décembre 2007

20 décembre 2007

X..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Entreprise Jean Nallet et le pourvoi incident de la société ADECCO à l'encontre de l'arrêt rendu le 9 mai 2006 par la cour d'appel de

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c5161e6e0556734908aa

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE en la personne de Me Philippe PIETTE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE la SA GENERALI IARD, nouvellement dénommée GENERALI

Source officielle