F..., qui a percuté la Vauxhall ; que Olivier Z... et Nathalie A... sont décédés à la suite de cet accident et que notamment Mme X... et ses enfants, Mlle C..., ainsi que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 juin 2003), qu'Olivier X... qui avait été engagé par la société

Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline

Olivier, - Z...

La société MSR a été radiée d'office pour cessation d'activité à la demande de la direction régionale des finances publiques le 2 mars 2023.

[V] des chefs de refus d'obtempérer et de prise en charge d'un client sur une voie publique sans justification de réservation préalable et a rejeté la demande de dispense d'inscription de la condamnation

cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [K], domiciliée [Adresse 2], en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Jardin des oliviers

Copie exécutoire : Javel Olivier Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE JEUDI 21/05/2026 PAR M.

Olivier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile), au profit de : 18/ la Prévoyance mutuelle MACL, dont le siège est ...

fondement de deux actes notariés de prêt, la société Banque nationale de Paris-BNP Martinique, aux droits de laquelle se trouve la société BNP Paribas Martinique (la banque), a fait délivrer à la SCI l'Olivier

elle, pour débouter Mme [P] de sa demande tendant à la requalification de son contrat de travail à temps partiel en contrat de travail à temps complet et de ses demandes subséquentes, qu'il résultait

Par acte du 28 juillet 2025, la société JACOB a assigné en référé devant le président de ce tribunal la société PARIS OLIVES, pour : – Constater la résiliation du bail par l'effet de la clause résolutoire

avril 2003, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie de documents, en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Vu les mémoires produits, en demande

de visite et saisie de documents, en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire et les observations complémentaires en demande

[G] [S] a confié la défense de ses intérêts à la société Olivier Baratelli (l'avocat) dans plusieurs procédures l'opposant, notamment, à son père. 2.

000 francs ; Mais attendu qu'il n'y a pas lieu d'accueillir cette demande ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en sa disposition condamnant la société Olivier à payer aux époux

Olivier, - X...

conduire, et, pour excès de vitesse et circulation sur la partie gauche de la chaussée, à 450 euros et 250 euros d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande

technicien méthode depuis 1994 par la société Renault véhicules industriels, maintenant dénommée Renault Trucks, s'estimant victime d'une discrimination syndicale a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en du 13 février 2002, qui, dans l'information ouverte des chefs d'infractions à la législation sur les établissements