A, représenté par Me Ouchia, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les décisions du préfet du Rhône du 29 avril 2022 ; 2°) d'enjoindre au préfet du Rhône de réexaminer sa situation après

en concurrence ; - le centre hospitalier Seine-Eure est incompétent pour lancer un marché de fournitures pour des entités ne faisant pas partie du groupe hospitalier de Territoire Eure-Seine Pays d'Ouche

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie (OUCFA) a rejeté sa demande du 2 janvier

Patrice X..., demeurant à Le Fidelaire (Eure) Conches-en-Ouche, hameau de Calais, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit : 1°) de M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le Groupe DROUOT, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., 2°/ Monsieur Michel X..., demeurant L'Ouche

Claude Y..., demeurant route de Breteuil, Conches-en-Ouche (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Nathalie, demeurant ... à Varennes-Vauzelles (Nièvre), 7°/ Mme Martin I..., demeurant 39, allées Lebris, Cité des Révériens à Garchizy (Nièvre), 8°/ Mme Madeleine C..., demeurant "Les Ouches", Tronsages

AI, à la SAS Allegro acoustique, à la SAS eEgénie, à la SAS Socotec, à la SAS Apave Sud Europe, désormais SAS Apave infrastructure et construction, à la SARL Go'Travaux, à la SAS Les charpentiers de l'Ouche

Pour l'exploitation de l'ouche dont portion est présentement vendue sous l'article 4 quel que soit l'usage auquel elle la destine, et pour l'exploitation du jardin dont portion

CALLONNEC, avoués assistée de Me JOUBERT DES OUCHES, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/6190 du 23/09/2003 Monsieur Y...

X... à M. et Mme Y..., dit qu'il prendra effet à la fin de l'année culturale en cours, ordonné à l'EARL des Ouches et à tous occupants de son chef de libérer les lieux après l'enlèvement des récoltes en

A..., représentée par Me Ouchia, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la préfète du Rhône

[G] [A], interprète assermentée en langue bambara et de son conseil Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON, de permanence.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 mai 1991 et 22 août 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Madeleine X..., demeurant cité des Ouches

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Desseaux, dont le siège est à Nagel Seez Mesnil à Conches-en-Ouche

Hôpital, en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, dans l'affaire opposant : - Monsieur Pierre X..., demeurant à Velars sur Ouche

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Epinay (Eure), la Barre en Ouche, en cassation d'un arrêt

Jean de X..., demeurant ..., 2°/ la société Cobac, société anonyme, dont le siège est 27330 La Barre-en-Ouche, représentée par son président-directeur général, M. de X..., en cassation d'un arrêt rendu

Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Carole X..., demeurant 20/1 Cite des Ouches

Xavier BEGOC, né en 1957 et résidant à Fleury ‑ sur ‑ Ouche,        M me Pascale BODILIS, née en 1956 et résidant à Dijon,      &#xa0