[G] et Mme [C] évoquent de l'eau coulant le long des ourdis, sur le caisson de volet électrique et sur le ballon d'eau chaude électrique mais n'en rapportent pas la preuve.

- les plans de coupe annexés au permis de construire du 6 décembre 2015 (pièce 62 CGI) représentent un plancher ourdi au RDC à l'exception du dallage du garage de la maison n°1.

. ; que cette supérieure aurait ourdi un véritable complot contre madame X... pour la faire quitter l'entreprise. . Madame X... pleurait souvent au travail et paraissait dépressive.

d'opérations réalisées à la demande et avec l'accord des associés majoritaires de la société, et ce pour tenter de faire échapper celle-ci aux conséquences d'un contrôle fiscal, un stratagème ayant été ourdi

Le membre du conseil de direction du PKK, Osman Öcalan, a indiqué que certaines puissances internationales voulaient ourdir de nouveaux complots contre le leader du PKK.

reprochés se résument à des journées de grève et soutiennent encore qu'aucune faute séparable de leurs fonctions de dirigeants ne saurait leur être imputée ; que les intimés dénoncent un piège savamment ourdi

Cette dernière dénonçait la négligence de la Direction de la Protection de l’Enfance en l’espèce, et indiquait qu’ « il y a[vait] eu manifestement un trafic d’enfant ourdi par M.

provient de « la conjugaison de deux origines factuelles », d'une part « les eaux de ruissellement de toiture qui s'écoulaient sur le mur diaphragme percé d'arcs formés et sur pilier, sur la tête de pilier ourdi

O... a été nommé directeur général, en avril 2011 ; qu'il soutient que ce dernier «a ourdi le projet de se séparer de lui» et évoque ses pressions incessantes pour le contraindre à accepter une mutation

Il fait valoir que son licenciement est sans cause réelle et sérieuse pour avoir été prémédité, dénonçant un complot ourdi par sa direction sur la base d' accusations de trois salariés dont il a par ailleurs

exerçait même des fonctions syndicales, que c'est dans ce contexte qu'il a été proposé une nouvelle affectation à M [O] dans le groupe mais la réalité est que l'appelant n'en voulait pas parce qu'il avait ourdi

Doit également être écartée toute hypothèse de complot ourdi par les services sociaux qui auraient un intérêt financier à garder les enfants, le nombre d'enfants en attente de placement en famille d'accueil

S truyker B oudier , M me   H. L enters ,   conseillers   ;   –     pour les requérants M es   P. van der G rinten ,   E.

Köster, au cours desquels ce dernier lui avait révélé ses rencontres avec des policiers afin de ourdir un plan visant à ramener l'intéressé en République fédérale d'Allemagne par une supercherie ; en particulier

sanitaire un mur porteur de séparation qui supporte notamment la dalle du rez de chaussée » et que « au niveau de l'extrémité de ce mur porteur l'aggloméré le plus haut qui se trouve juste en dessous des ourdis

gardiens, se trouvant ainsi sous leur protection, mais, de fait, sous leur dépendance, cet état étant accentué par le changement de médecin déjà souligné, et par le licenciement de la femme de ménage, ourdi

[BA] affirme que les déclarations de Mmes [DZ], [A] et [F] sont mensongères et participent à un complot ourdi par la direction dans le but de l'évincer de l'entreprise au motif qu'il aurait pris le parti

Les allégations de celui-ci relatives à un complot ourdi par Me [V] et Mme [D] pour l'éloigner de sa mère ne sont étayées par aucune pièce et le jugement sera confirmé de ce chef.