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316 résultats pour « Papazian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301849_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, Mme D C, représentée par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302115_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Garron, rapporteur, - et les observations de Me Papazian, substituant Me Hazzan, représentant le requérant et Me Armand, substituant Me Riffard, représentant la MAMP.

Source officielle
CA

10e Chambre

6036b9bb2cdca65a1bc5845d

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Aurélie PAPAZIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6973a448cdc6046d4770e32d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: [C] / [R] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [L] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC001071510

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

28/07/1927 Nicosia Theano Papayianni Kyriakou 15/02/1948 Nicosia Maria Papayianni 13/02/1950 Nicosia Andreani Papayianni Myridaki 02/12/1952 Athens Panayiotis Kyriakou 17/01/1938 Nicosia Diamanto Kyriakou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC000047907

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

28/07/1927 Nicosia Theano Papayianni Kyriakou 15/02/1948 Nicosia Maria Papayianni 13/02/1950 Nicosia Andreani Papayianni Myridaki 02/12/1952 Athens Panayiotis Kyriakou 17/01/1938 Nicosia Diamanto Kyriakou

Source officielle
TJ

Référés

6966b173cdc6046d472f11e3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VENTIL CLIM SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 21]/FRANCE représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 128, et Me Mariam PAPAZIAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3c8e414054bb41223b

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

, ayant déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 20 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f30d4dcdc6046d470fd11f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 14 avril 2026 N° de RG : 2025F02591 N° MINUTE : 2026F01203 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS [Adresse 1] comparant par Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

697f7604cdc6046d478845d1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1991 à [Localité 10] (GUINÉE) [Adresse 5] [Adresse 14] [Localité 16] (CANADA) Représenté par Maître Audrey ALLAIN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344, et Maître Catherine PAPAZIAN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be053cda2201c09829d25

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JACKINOT dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Me Mélanie BAGLIERI-PAPAZIAN, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b491cdc6046d479c5ceb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, immatriculée au RCS de [Localité 4] n° 925520108, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocate postulante au barreau de VAL D’OISE et Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

616389a9a5395b851a399e09

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f28

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 04/07095 SARL 7 - 5 ZOLA C/ PAPAZIAN-FASSINA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 25 Octobre 2004 RG : 02/04829

Source officielle
CC

civ2

6137237fcd5801467740a94e

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Z..., domicilié au siège de la société civile professionnelle (SCP) Castela, Labatu, Z..., Touati, Papazian, Pailhes, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408827_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

A B, représenté par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00602_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 février 2020 et 12 avril 2021, Mme C, représentée par Me Papasian, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dbe

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

: 2 N° RG : 16/03008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gwladys SALGADO Me Florence FRICAUDET Me Estelle FAGUERET- LABALLETTE Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

697d16c0cdc6046d4752c1d5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] / [L] OBJET : Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8d8cecdc6046d47236da2

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CICUREL MEYNARD GAUTHIER comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Philippe MERCIER [Adresse 3] DEFENDEUR SAS CITYZ MEDIA [Adresse 4] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN

Source officielle

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