Patrick X..., 2 / de Mme Chantal X..., 3 / de M.

condamner la commune de Joinville à lui verser, dernier lieu, la somme totale de 143 042,72 euros, ainsi que la somme de 169 767,01 euros en qualité d'assureur subrogé dans les droits de Mmes E F, Liliane Baudin

En effet, l’appartenance de la société BAUDOUIN à ce groupe depuis 2009 n’entraîne nullement par principe une suppression de la marque BAUDOUIN et l’assimilation d’un moteur fabriqué en Chine sous le nom

Patricia Y... épouse Z...

Monsieur Philippe CHEVROLLIER La J... 72800 DISSE SOUS LE LUDE Monsieur Michel GAULTIER L'Aunay K... 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique HOUDAYER La Croix L... 72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE -2- Monsieur Patrick

. - Commissaire à l'exécution du plan Mr Patrick Z...

CHAMBRE SOCIALE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er JUILLET 2008 (Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président) No de rôle : 07 / 03513 Monsieur Patrick

Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Patrick

école primaire mixte, rue Lavoisier à Orléans (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Patrick

Patrick Y..., demeurant ... (13e), demeurant actuellement ... à Chilly-Mazarin (Essonne), 3 ) de Mlle Béatrice Y..., demeurant ... (13e), représentée par son tuteur ad hoc, Mme Marie-Thérèse Z..., épouse

Patrick Y..., demeurant ... (la Réunion), 2°/ de M. Philippe X..., 3°/ de Mme Bernadette X... née A..., demeurant ensemble ..., 4°/ de M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

premier mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN

Patrick, Jean, demeurant ... (1er), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société EDISOR, défendeurs à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les quatre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1986 par la cour

CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES CHIRURGIENS DENTISTES ET DES SAGES-FEMMES (CARCDSF) 50, Avenue Hoche-75008 PARIS représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES, Me Baudouin

Christian X..., 2 / de Mme Patricia X..., demeurant ensemble ...

Patrick X..., demeurant 14, Villa d'Este à Paris (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit de la société d'habitations à loyer