CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 286 résultats pour « Patrick E-Durand »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

64d32c96ab0b21d969c834c5

Appel

8 août 2023

8 août 2023

ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Cécile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e)

Source officielle
CA

ETRANGERS

653a0689d0451e8318d0e9f2

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

commis (e) d'office INTIMÉ M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2023:451817.20230509

Admin. suprême

9 mai 2023

9 mai 2023

Léon Nautin, François Massé, Gérard F, Gilbert Sananès, Patrick Leleu, Patrick Bonnetain, Jacques Bonnaud, Jacques Durand, Bruno Boulay et Xavier Jacquety à lui verser la somme de 5 680 333,28 euros, assortie

Source officielle
CA

8e Chambre A

61630e49da3e3d306603671a

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

GAYETTI, avocat au barreau de NICE Monsieur [E] [Z] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assisté par Me Patrick GAYETTI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

ETRANGERS

653ca60c83c9498318209c7b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[E] [O] né le 20 Février 1978 à [Localité 1] de nationalité Kosovare Actuellement retenu au centre de rétention adminsitrative de [Localité 2] représenté par Me Orlane REGODIAT, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24063cdc6046d47fc4d6d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dit que la SCP [E] [N], Administrateur Judiciaire devra, durant cette période, communiquer au Mandataire Judiciaire SELAS M.J.S. [H] prise en la personne de Me [D] [W] et à M.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b11ecdc6046d4704eef6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Patrick DURAND Juges : М. Michel MAYODON М. Philippe ARTAUX LE TRIBUNAL Par jugement en date du 06/09/2022, le tribunal de ce siège a ouvert à l'égard de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd58

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Patrick X... sans cause réelle et sérieuse, débouté M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e9ccdc6046d47209b03

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

[E] [H], gérant de la SARL PERROT-FAVRET, Attendu que la SELARL [P] [V], prise en la personne de Maître [Z] [L] [U], administrateur, sollicite la prolongation de la période d'observation, Attendu que

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8887cdc6046d4724fc4e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Claude CHARMOT M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fe3

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

PRÉVENTION SÉCURITÉ Monsieur Patrick B... C... des créanciers de la S.A.R.L. PRÉVENTION SÉCURITÉ Monsieur Jean-Claude D..., S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

X P O S É D U L I T I G E M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9ebbcdc6046d47067e92

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Judiciaires Associés prise en la personne de Me [M] [B], ès qualités, la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [D] [W], ès qualités, représentée par son associée Me [T] [P] et Monsieur Patrick NARDIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162b2554abc2618d50e0593

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

UNIS) agissant poursuites et diligences par son bureau de représentation situé [Adresse 3] représenté par son directeur et représentant légal dûment habilité représentée par : la SCP BOLLING - DURAND

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff6

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[E] le 1er janvier 2018 dans le cadre d'un 'CIC', étant précisé que l'employeur produit également le contrat de chantier de M.

Source officielle
CC

civ1

60794bf99ba5988459c44603

Cassation

21 octobre 1981

21 octobre 1981

PATRICK E..., FILS ET MANDATAIRE DE MME E..., A DECLARE APPROUVER LE TEXTE DE CET ACTE ; QUE LE 1ER MARS 1976, IL A SIGNE, EN SA QUALITE DE MANDATAIRE, AVEC LES AUTRES PARTIES, UN PROCES-VERBAL D'INVENTAIRE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64faba460f624005e653f839

Appel

29 août 2023

29 août 2023

] Représentant : Me Caroline BOBTCHEFF de la SELARL CAROLINE BOBTCHEFF, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [K] [M] [R] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [D] [E]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034b097d69fce9c83b2efca

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Patrick BIROLLEAU, président et par Mme Patricia DARDAS, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4ca9d5adc2606231d6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BAUDOUIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0056 Madame [D] [Z] [M] épouse [A] 40 rue Diderot 92500 RUEIL-MALMAISON représentée par Me Patrick BAUDOUIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd87987

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

LOGIS 47 Patrick Y...

Source officielle

Page 9 sur 115

← PrécédentSuivant →