(Moselle), 7 / de Mlle Nathalie ZJ..., demeurant 12/41, Closerie du Potier à Peltre (Moselle), 8 / de Mme Patricia ZM..., demeurant ..., 9 / de Mme Agnès ZN..., demeurant ... à Montigny-les-Metz

(Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

: Monsieur [S] [L] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.

SAS KOCH ET ASSOCIES Ordonnance du Conseiller de la mise en état de [Localité 1], décision attaquée en date du 16 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 2402320 COUR D'APPEL DE METZ

Patrick Golinelli, est un ressortissant français, né en 1951 et résidant à Lantefontaine. Le deuxième requérant, M.

Arrêt 03 Juin 2026 --------------------- N° RG 23/00651 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F5WX ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 07 Février 2023 21/00515 -

SOCIETE BRICORAMA, - La SOCIETE LES DOCKS, MONSIEUR BRICOLAGE BRICODOCKS, - Le SYNDICAT DES NEGOCIANTS EN MATERIAUX DE CONSTRUCTION DES VOSGES, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ

Prud'hommes de BAR LE DUC F05/31 05 septembre 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : CGEA-UNEDIC-AGS NORD-EST 101 avenue de la Libération BP510 54008 NANCY CEDEX Représenté par Me Patrick

Patrick X..., demeurant ... et Bellonte, 57130 Ars-sur-Moselle, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 1996, où étaient présents : M.

) représentée et assistée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'AUXERRE Mademoiselle [Z] [X] [J] [Adresse 14] [Localité 18] née le [Date

, 2 Avenue Bade Wurtemberg 57380 FAULQUEMONT Représentée par Me CHAYA (avocat au barreau de METZ), substitué par Me FERNANDEZ (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Marco Manuel X

Mme [H] [S] ès qualités de fille et héritière de Mme [B] [C] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marion DESCAMPS, avocat au barreau de METZ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée LA MAILLE FRANCAISE, dont le siège social est ... à Saint-Julien les Metz

--- Jugement du CPH de Colmar du 15 décembre 2021 Cour d'appel de COLMAR Arrêt du 10 Décembre 2013 Cour de Cassation Arrêt du 26 janvier 2016 ---------------------------- COUR D'APPEL DE METZ

EXPRO, JCP de THIONVILLE, décision attaquée en date du 03 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/01519 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 APPELANTE

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 08 Avril 2025, enregistrée sous le n° 23/00628 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ORDONNANCE DU 07 MAI 2026 APPELANTE

10/ 01097 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 04 Mars 2010 09/ 045 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

Patrick X..., demeurant ...