T... déclare qu'elle a vu « débouler un véhicule noir à très vive allure » et, dans le même temps, un véhicule tourner sur sa gauche : elle précise que le choc a été « très violent » ; elle conclut son

519 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans pour le condamner à la peine

la prévenue avait eu un différend, ont été lacérés ; que les experts-psychiatres commis ont relevé que l'agressivité contenue en Sophie Z...ne peut être sous-estimée et peut s'exprimer par des actes tournés

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables de détention et transport sans autorisation d'armes des 1ère et 4ème catégories, et, en répression, les a condamnés à la peine

septembre 2004) d'avoir déclaré recevable le contredit, alors, selon le premier moyen du pourvoi n° H 04-47.379, qu'aux termes de l'article 82 du nouveau Code de procédure civile, le contredit doit, à peine

défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable d'homicide involontaire et, en répression, l'a condamné à la peine

aux convocations du service en charge du suivi de cette procédure ; qu'il n'a pas déféré à la convocation de l'expert psychiatre commis, donnant pour excuse à l'audience du tribunal correctionnel de Tours

Cette condamnation et la peine ont été confirmées par la cour d'appel de Toulouse le 5 février 2008.

Y... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'ils faisaient valoir en produisant les constats d'huissier que, en vue de tourner le dispositif de l'arrêt

formule était très générale, elle incluait le problème des accès au lointain, expressément évoqué dans le rapport ; Georges D..., préoccupé à juste titre des difficultés techniques que soulevait la tournée

X... à la peine de trois ans d'emprisonnement dont un avec sursis et mise à l'épreuve, et a confirmé la confiscation des scellés ; "aux motifs que, "la Cour considère que les violences reprochées

commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes a informé le procureur de la République de Saint-Etienne que le marché conclu le 8 janvier 1994 entre la commune de La Tour-en-Jarez

bien qu'il importe de confirmer le jugement sur le principe de la culpabilité, étant encore souligné que le tribunal a exactement apprécié la sanction nécessaire, si bien qu'il y a lieu de confirmer la peine

contraventionnelle ; que la loi du 22 juillet 1996, édictant l'article 222-13 du Code pénal, a instauré une peine plus sévère de trois ans de prison et de 300 000 francs d'amende ; qu'en l'espèce, les

dans quelles conditions ; "alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, il résulte encore du procès-verbal des débats que tous les témoins présents ont été successivement appelés et introduits à tour

X..., ne figurait pas sur le registre unique du personnel, alors qu'il figurait sur le cahier de tournée du centre AFPA de Remiremont, que M.

juin 2002, a connu de multiples développements après saisine supplétive du magistrat instructeur, le 19 août 2002, de trois tentatives de vols avec arme commises les 31 août et 1er septembre 2000 à Tours

Cassation n'est pas en mesure de s'assurer que la Cour et le jury ont réellement délibéré sur la durée de l'interdiction prononcée et alors que, la peine prononcée étant indivisible, aussi bien entre peine