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819 résultats pour « Pezzella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d089ba5988459c47db4

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

Beghin Say, devenue Eridania Beghin Say, maître de l'ouvrage, a chargé la société Fipec International de l'étanchéité des parois ; que cette société a utilisé des lés de Butyl fabriqués par la société Pennel

Source officielle

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CC

soc

613723d9cd5801467740ef2d

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Z..., ayant demeuré Maison de retraite "Sans Souci", Hôpital Local, 34120 Pezenas, aux droits de qui vient Mme Anne-Marie X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7cca96b63637c907b7967

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[M] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7cca96b63637c907b7969

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[I] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.

Source officielle
CC

comm

61372290cd580146773fe80d

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

mars 1993), que, par contrat des 5 février et 17 mars 1987, la société Compagnie générale de location d'équipements (CGLE) a donné en location, pour une période de cinq années, du matériel à la société Pela

Source officielle
CC

cr

613725ddcd58014677421188

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

de la vie courante sauf justification particulière ; qu'en l'espèce, il est établi que Alice F... était titulaire en décembre 1988 d'un patrimoine de plus de 2 300 000 francs outre la maison de Pezenas

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccaa6b63637c907b796b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[R] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccab6b63637c907b7975

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7cca96b63637c907b7965

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[G] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccab6b63637c907b7977

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccaa6b63637c907b796f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il n'est pas établi que la société Peleia a été informée de la cession.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccab6b63637c907b7973

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

que la société Peleia a été inforéme de la cession.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccaa6b63637c907b796d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccab6b63637c907b7971

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2702fc178212f802c4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

de L’AIN DEFENDEUR Monsieur [S] [X] né le 26 Décembre 1949 à MACON (71) de nationalité Française Profession : Retraité 6 rue de la folatière 01200 LANCRANS/FRANCE représenté par Maître Virginie PEZZELLA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0327JUD001534803

Admin. suprême

27 mars 2008

27 mars 2008

En l'affaire Perrella c.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-244

transparence vie publique

16 août 2024

16 août 2024

L’intéressé souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Perella Weinberg Partners France, spécialisée dans le conseil en fusion, acquisition, restructuration et levée de fonds des entreprises

Source officielle
CC

civ2

6137213acd580146773f20fa

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Alain Z... demeurant avenue de Pézenas, Nezignan L'Evèque, Pézenas (Hérault), 2°/ l'Union des assurances de Paris (UAP) dont le siège est à Paris 1er, 9, place Vendôme, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f50

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

(Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1991 par le tribunal d'instance de Pezenas, au profit : 1°/ de M. Michel B..., demeurant ... Les Montpellier (Hérault), 2°/ de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300437_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

B... ; - et les observations de Me Goubet, représentant la commune de Perelli. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle