CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 448 résultats pour « Philippine MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722d1cd58014677401db0

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Philippe K..., demeurant ..., 9°/ de Mme Etiennette N..., née E..., demeurant ..., 10°/ de M. Michel P..., demeurant ..., 11°/ de Mme Nicole P..., née Marty, demeurant ..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201868

Cassation

24 novembre 2011

24 novembre 2011

MARTIN MAUREL VIE pour entendre dire qu'elle était la seule bénéficiaire du contrat BMMPBVIE n° 097/002/32 ; que pendant la procédure, Monsieur Philippe X... a racheté le contrat (le 27 mai 2009) ; Sur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0420DEC003737706

Admin. suprême

20 avril 2010

20 avril 2010

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s523616E0 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; font-size:14pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s8229ABDD { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007721180

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

Martin Martinière, Ricard , avocat de la SOCIETE ANONYME CARNAUD et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M. X... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC003849823

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

{ margin-top:0pt; margin-bottom:14pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s83BE5C30 { font-family:Arial; font-size:8pt; vertical-align:super } .s10950C61 { margin-top

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1217DEC002798502

Admin. suprême

17 décembre 2002

17 décembre 2002

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s523616E0 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; font-size:14pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s8229ABDD { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e8

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 26 octobre 2004, qui, pour agression et exhibition sexuelles, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

. : no 04/01164 Jean-Philippe X... Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcaa2

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Gérard Leveleux, demeurant 96, Corniche Fleurie à Nice (Alpes-Maritimes), 18 / de M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300442_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Phulpin. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique, à 09 heures 30. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-145315

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA6BC7FA7 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

Source officielle
CC

civ3

érêts formée par M. Yc/M. X

613722e0cd58014677402a79

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Chemin, Fromont, Cachelot, Martin, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722e0cd58014677402a7d

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Chemin, Fromont, Martin, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e22

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

Philippe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300421_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Phulpin, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dc0

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Z... fait l'objet de déclarations divergentes des prévenus : pour le premier, il l'aurait rencontré à Saint-Sébastien et aurait été présenté à Philippe Z... le matin du départ en bas de son hôtel à Irun

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773efff6

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

formé par la société PRESTIGE FRANCE, dont le siège est ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

R...Philippe né le 14 Février 1961 à AUCH de Q...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1570808-1644247

Admin. suprême

26 janvier 2006

26 janvier 2006

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s40F41F73 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405d00

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Marianne X..., demeurant ... Gordes, 2°/ M.

Source officielle

Page 9 sur 523

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

PEROU, Chloe, Martine, Philippine

SIREN 102876828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/03/2026

Voir →

Créations

MARTIN, Aurélie, Yvette, Philippine, Lucienne, LAFON

SIREN 903853661Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

30/11/2025

Voir →

Créations

POUGET, Christelle, Michelle, Philippine, Pascale, Martine, Nicole, BASQUIN POUGET

SIREN 951257419Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

19/04/2023

Voir →

Créations

PHILIPPINE MARTINEZ PRODUCTION, MARTINEZ, Philippine, Laurie, Madeleine

SIREN 833099294GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

15/11/2017

Voir →

Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →