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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
661a20354cfa010008a2d827
11 avril 2024
, Greffier, Après délibéré au cours duquel Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la
2ème Chambre
64bb73580d42fcd969e7cf45
21 juillet 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Laurence MARMOT Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02659_20250403
3 avril 2025
société Q Energy France, l'autorisation unique d'exploiter un parc éolien composé de huit aérogénérateurs et trois postes de livraison sur le territoire des communes de Saint-AF-sur-Nohain et de Saint-Laurent
Référés
679a94cbe9a46d1f5a767075
14 janvier 2025
NORD PICARDIE MAINTENANCE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Claire JOUFFREY
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00320_20240220
20 février 2024
E C, représenté par Me Laurent Janocka, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que le versement d'une somme de 2 500 euros soit mis à la charge de M.
Pôle 5 - Chambre 9
6031e5f91a05a81f68fabc35
7 juin 2018
, Présidente de chambre et Madame Christine ROSSI, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre
Chambre sociale
6788a09ea1dbfbd5d79cd5fe
15 janvier 2025
Picardes - Groupe BDL ne conteste pas.
2e chambre civile
65a0eef25bbe450008b2cf97
11 janvier 2024
Adresse 14] [Localité 6] non représenté S.A. [15] Chez [Localité 22] CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 12] non représenté [16] [Adresse 23] [Localité 9] non représenté CRCAM BRIE PICARDIE
672088f3d9b5cc5d4430a12a
17 octobre 2024
Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 17 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a
Pôle 5 - Chambre 6
67ef6c7f9a9834ffd825faeb
2 avril 2025
[J] [B]) et de la banque de [Y] [A] veuve [B] (la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de Brie Picardie).
Trib. de Commerce
69ca4d85cdc6046d477f4e87
27 janvier 2026
VINGT-SIX Rôle n° 2025F4314 Procédure 2025RJ1288 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société HUB-GRADE, [Adresse 1] , [Localité 1] Date d'ouverture : 29 juillet 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent
soc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Maurice Dimanche, demeurant 1, allée de Picardie, 77420 Noisiel, 43 / de M. Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.
62624816b1a50c277d4c5ae3
21 avril 2022
20/00328 APPELANTE : Madame [T] [M] née le 24 Avril 1969 à NANTES de nationalité Française 12 rue Hugues Bernard - Rés Hugues Bernard Apt 8 11000 CARCASSONNE Représentée par Me Charlène PICARD
672088f3d9b5cc5d4430a12e
DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019703690
13 octobre 2008
Salah J, demeurant ..., Mlle Laurence R, demeurant ..., Mme Nathalie O, demeurant ..., Mme A, demeurant ..., Mlle Audrey E, demeurant ..., M.
Vice-président de la 5 ème chambre
DTA_2304876_20240122
22 janvier 2024
15 octobre 2020 de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation après une prolongation d'activité de 10 trimestres accordée par arrêté du président de l'université de Picardie
2EME PROTECTION SOCIALE
652f789cb053208318995900
17 octobre 2023
[Z], l'URSSAF de Picardie a indiqué que M.
60353d7eb0f2626729e74d68
26 mai 2016
Laurent BEDOUET, Conseiller appelé d'une autre Chambre afin de compléter la Cour Qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Michèle PICARD, Conseillère, dans les conditions
626b817dd1fb03057d9a51f2
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
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