THIRODE GRANDES CUISINES POLIGNY (T.G.C.P.) C/ M. Philippe X...

Le barème indicatif d'invalidité visé à l'article R.434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit en son point 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonctions articulaires du poignet une mobilité normale de

COURANTE", ET QUE LES EXCES OU BRIMADES REDOUBLAIENT A L'EGARD DE CEUX QUI PRETENDAIENT SE REBIFFER EN PORTANT PLAINTE ; QU'AINSI, SELON L'ARTICLE, LE COMMISSARIAT DE NANTERRE ETAIT DOMINE PAR UNE POIGNEE

C, sans confusion possible avec son poignet droit et, d'autre part, qu'il résulte de ce qui a été dit au point précédent que la CRI a procédé à sa correction par la décision contestée du 31 mars 2021 qui

La SARL Baud & Pougnier conclut à la confirmation du jugement, en ce qu'il a débouté M. et Mme [F] de toutes leurs demandes.

, consistent en un quasi blocage du poignet droit".

X... demandait la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il avait fixé le point de départ des intérêts à la date de l'assignation en référé, en prenant en considération l'ancienneté de l'accident

Des radiographies des mains et des poignets droit et gauche réalisées le 13/08/2017 font état d'une suspicion d'arrachement osseux au niveau du poignet droit.

Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.

, démontrant l'existence de relations de travail entre la société Poiray joaillier et le Club des joailliers créateurs, ce qui justifiait que Mme X... y ait envoyé le coursier de la société Poiray joaillerie

trente-cinq points FEHAP pour indemnisation partielle des dépenses d'eau, de gaz et d'électricité, chauffage et éclairage, soit un total de cent dix points" ; qu'il a ajouté dans ce même document que

Cerestar France, a été victime d'un accident du travail lors d'une opération de chargement de brisures de maïs sur un camion effectuée au moyen d'une bande élévatrice ; que faute d'avoir trouvé la poignée

en décharge de la taxe locale d'équipement à laquelle il a été assujetti à raison d'un permis de construire qu'il a obtenu le 8 mai 1970 en vue d'édifier une maison d'habitation dans la commune de Poligny

Avenant du 16 juin 2004 relatif à la rémunération de temps de préparation des poignées

[A] [S] sur la période 2010-2020 selon le détail suivant : 416,3 points en 2010 ; 391,2 points en 2011 ; 450,9 points en 2012 ; 455,8 points en 2013 ; 423,9 points en 2016 ; 479,9 points en 2017

calculés sur la part de leur salaire excédent 8 fois le montant du plafond de la sécurité sociale ; que les points acquis donnaient lieu au paiement d'une rente équivalente au produit du nombre de points

qu'elle y était invitée, si le point de départ de la prescription fixé au 27 juin 2017 pouvait être opposé à la collectivité des créanciers, représentée par M.

suivants : 36 points en 2013, 36 points en 2014, 36 points en 2015, 36 points en 2016, 72 points en 2017, 72 points en 2018, 72 points en 2019, 36 points en 2020.

2015, ' 366,5 points en 2016, ' 411,6 points en 2017, ' 439,9 points en 2018, ' 499,2 points en 2019, ' 530,2 points en 2020

des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie