La clause désignation des lieux loués précisait: les parcelles données à bail sont les parcelles [Cadastre 1]-79-80 et [Cadastre 2] désignant une petite carrière ( jusqu'à la douche poney incluse)

cette qualité audit siège Service Contentieux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Mme [H], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY

.. et B... ont constitué une société en participation dénommée " La Plage " ayant pour objet l'activité de marchand de biens et l'acquisition d'un fonds de commerce de restaurant situé 11 rue de la Ponche

Christophe C... de la SCP GAUTIER/LHE...avocat au barreau de RENNES Le 2 octobre 2010, Monsieur Christian Y... a vendu à Monsieur Xavier Z..., après une visite médicale effectuée par le docteur X..., un poney

que Mlle X... avait payé à tort la somme de 459,54 euros, le jugement retient que l'examen des pièces produites (factures, courriers) faisait apparaître que les résidences intégrées dans le camping Poney-Club

Le 15 août 2012, au cours d'une balade, le poney monté à cru par [J] [D] a trébuché ; [J] [D] est tombée au sol, le poney a heurté sa tête, et lui a causé des fractures du malaire gauche, du plancher de

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal de l'employeur, pris en sa première branche : Vu l'article L. 223-14 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Poney

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Katia X..., demeurant cercle nautique de Poincy à Trilport (Seine-et-Marne

rejet née du silence gardé par le maire de la commune de Vaulx-en-Velin sur sa demande de communication des documents administratifs en cours et ceux des trois dernières années, relatifs aux manèges à poneys

courrier du 20 avril 2022 envoyés pour excuser ses précédentes absences lors des scrutins présidentiels des 10 et 24 avril 2022, tient à ce qu'elle est " entraineur pour des compétitions d'équitation sur poney

euros, de la condamner en tout état de cause à payer 3.500 euros au titre de l'article 700 du Nouveau code de procédure civile ; Considérant que la société SIDEC, société française ayant son siège à Poincy

, à une partie de ventes d'herbes en considérant que ces ventes s'assimilaient à des locations de prairies qui en tant que telles devaient s'assimiler à des installations sportives dès lors que ses poneys

X..., non seulement chez les élèves, mais aussi chez les poneys qui ont dû être calmés, ont amené Mme A... à mettre fin au cours, M.

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller

Par un courrier du 31 juillet 2025, la société LIME a été informé du rejet de son offre et de la sélection des sociétés PONY et DOTT pour le lot n° 1.

Bernard Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Team Horses Ponys, 2°/ à l'AGS Centre Ouest CGEA Rouen, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

retenu que Mme X... avait subi la défection de son mari, qui travaillait, comme elle, en qualité de moniteur d'équitation et entretenait les bâtiment et les animaux, déséquilibrant ainsi l'activité de poney

Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (section industrie), au profit de la société Les Maisons Ponce frère, société à responsabilité

D..., Phidthong Manne, Catherine Injey, Virgine Ponce de Leon et l’association résidents du camping Sourire de la Madone, représentés par Me Michelis, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur

Madame [C] [X] Ayant droit de Monsieur [X] [R], Chez Mme [X] [W] [Adresse 4] [Adresse 4] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY