L'expert judiciaire a constaté que le puits se trouvant à proximité de la maison et du rejet des eaux usées dans un puisard était bouché et affecté par la proximité de ces rejets.

. : à faire procéder à la destruction du mur de clôture construit à la limite de la parcelle 168 et à l'enlèvement des jardinières, à faire remettre en état le puisard existant ou, à défaut, à en faire

suite d'un important orage survenu le 31 août 2015, à l'origine d'infiltrations et d'une forte humidité dans les murs de son habitation, l'expert désigné par son assureur a découvert l'existence d'un puisard

*puisard M. [O] atteste également que le puisard mentionné sur le plan de masse du permis de construire, nécessaire à la conformité de la maison, n'existe pas et qu'il a dû en réaliser un.

Les descentes recueillant les eaux pluviales provenant du garage voisin se déversent sur la,parcelle de Mme [V], dans un puisard rempli de feuilles.

: « le dégât des eaux présent chez l’assuré provient des travaux qui ont été effectués sur la voirie quelques années auparavant l’installation a mal été effectuée il n’y a pas de fond au niveau du puisard

l'espèce il résulte de l'expertise judiciaire que s'agissant du système d'assainissement, constitué d'une fosse toutes eaux (collecte des eaux de wc, de toilette et du ménage), d'un épandage et d'un puisard

Il y est précisé que « lors d’évènements pluvieux intenses, les trous naturels en fond de fossé servant de puisards sont trop obstrués pour drainer et évacuer les eaux de pluie ».

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 412-16 ET L. 420-19 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE BONNENFANT ET MARCEAU DELEGUES DU PERSONNEL, COULAY ET PUAUD, DELEGUES SYNDICAUX DE LA SOCIETE VENDEENNE

espaces extérieurs restés inachevés ;1 380, 00 € HT au titre de la reprises des enduits épaufrés ;1 000, 00 € au titre de la perte de surface parcellaire ;1 515, 60 € TTC au titre de la suppression du puisard

la charge du pétitionnaire ; - le dossier de demande de permis de construire est entaché d'incomplétude dès lors qu'il ne comporte pas les caractéristiques relatives au débit de fuite des deux puisards

siège social est sis 14 rue Tronchet - 69006 LYON représentée par Me Federico COMIGNANI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 834 d’une part, DEFENDERESSE Madame [S] [A], demeurant 10 rue du Puisard

Par ailleurs, il apparaît que Madame [R] a procédé à l'enlèvement de la pompe de relevage qui servait à évacuer l'eau du système d'assainissement, que celui-ci soit un puits ou un puisard.

C’est dans ce contexte que madame [J], considérant que le puisard n’avait pas été réalisé à l’emplacement convenu entre les parties au terme du protocole d’accord, a fait assigner monsieur [X] devant le

ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse, que le projet litigieux prévoit le recueil des eaux pluviales dans une cuve de récupération, puis une infiltration dans les sols par un puisard

Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la création d’un puisard et d’un réseau d’eaux pluviales sur le terrain d’assiette du projet.

La fosse septique et la boîte à graisse destinées à traiter les déchets de l'immeuble, non étanches, se trouvent dans le jardin privatif de la SCI SWEETY, ainsi que deux autres puisards communs, dont les

Dans la cave située sous l'habitation, située dans le prolongement de celle où s'est produit le déchaussement, se trouve un puisard avec une pompe de relevage qui tourne en permanence », ce dont il résultait

Suivant tableau de répartition joint en annexe ; - Remise en état des bardages Atelier côté Pavillon ; - Clôture fond de cour suite manoeuvre véhicule ; - Puisard bouché, sortie bureau vestiaire rez de

canalisations sous l'assiette de la servitude de passage et ce, sous astreinte de 150 € par jour de retard passé 60 jours de la signification du présent arrêt, - ordonner à M. et Mme Y...de réaliser un puisard