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315 résultats pour « ROUSSEL Pierre-Henri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510274_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Vu les pièces du dossier et la requête enregistrée sous le n°2510273 par laquelle la requérante demande l'annulation de la décision en litige.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROUSSEL, Pierre-Henri, Marie

SIREN 811159011Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/02/2022

Voir →

Créations

ROUSSEL, Pierre-Henri, Marie

SIREN 811159011GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

22/02/2019

Voir →

CA

Chambre civile 1-5

6789f231e53fca3659f672b6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 7] N° RG : 23/01533 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES (443) Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:445031.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:476191.20240202

Admin. suprême

2 février 2024

2 février 2024

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85d14982305d4c20209

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean Z

613720cecd580146773ee872

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

Pierre B..., les conclusions de M. Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69eafaa8cdc6046d4756ea2e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

APPELANTE : Madame [A] [O] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEE

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

67ec3b1bdd062d9f810e3e02

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DB3Q-W-B7J-Q3KU et RG Page COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES ────────── LE MAGISTRAT DU SIEGE EN CHARGE DU CONTROLE DES MESURES DE RETENTION ADMINISTRATIVE ──── Cabinet de Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894df

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Pierre Henri Charles X... C / Mme Micheline Z... épouse X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102703_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A O et Mme N D à raison de logements situés 7, rue des Altéas à La Rochelle (Charente-Maritime).

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd581

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

Jean-Pierre A..., demeurant ... (Charente-Maritime), 10 ) M. Alain A..., demeurant ... (Charente-Maritime), 11 ) M.

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Lucien J... dit Rousset, 56°/ Mme Arlette BB..., épouse YB..., demeurant ensemble ..., 57°/ M. Jean, Ernest, Pierre XU... Rosa, 58°/ Mme ZC..., Marie, Célestine Met, épouse XU...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8848616ed0f8cd50c0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Par acte du 17 décembre 2019, [X] [R] a fait assigner la société Prestige Auto Rochelais devant le tribunal de grande instance de La Rochelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43967cdc6046d472d81f3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Z] demande à la cour de : - confirmer le jugement rendu par le tribunal judiciaire de La Rochelle le 12 septembre 2022, - débouter [L] emploi de l'ensemble de ses demandes, - rejeter les pièces

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Pierre, demeurant ..., 7°/ de Monsieur AUDE FX..., demeurant ... Saint Clair (Calvados), 8°/ de Monsieur E...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616246c6af0a1de0eb1b652c

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

] [Adresse 5] [Localité 1] Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistés de Me Henri

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d436ccdc6046d4744d9a7

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPRO, JCP de LA ROCHELLE.

Source officielle
CA

Premier Président

631c2b3cbd7923fcb00afaf1

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

APPELANT Monsieur [U] [T] né le 24 Décembre 1974 à [Localité 1] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Henri FILET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT placé sous le

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efee2

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Pierre-Henri ROUSSEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bc6da31367c908eb821

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Adresse 11] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle