[O] [L] C/ SAS ENDEL Copie exécutoire délivrée le : 13 mai 2022 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 352) Me Philippe RAFFAELLI

FOND DU 16 OCTOBRE 2014 D.D-P N° 2014/550 Rôle N° 14/00893 [V] [C] C/ SAS TRANE Grosse délivrée le : à : Me Pierre RANCAN Me Philippe RAFFAELLI

. - STOP - VOUS INVITE REUNION CE SOIR 21 HEURES CAFE RANIERI - BENOIT X... " ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT DONT L'ARRET S'EST APPROPRIE LES MOTIFS NON CONTRAIRES, ENONCE QUE " L'ACCUSATION DE FAUX ET

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 - Plaidant : Me Victor RANIERI

déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 13 Juin 2025, enregistrée sous le n° 23/00619 [R], [G] [W] représenté par Me Isabelle RAFFAELLI

Milin-RanceLa greffière, F.

X... avait reconnu dans un courrier daté du 8 avril 1994, avoir démonté les râteliers et abreuvoirs ainsi qu'un faux plafond, la cour d'appel a légalement justifié sa décision de ce chef, en retenant que

A F, représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 décembre 2023, par lequel le préfet de la Savoie l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

puisque la SCI Lou Calanque, outre des considérations très générales, rappelle l'annulation par cette cour dans l'arrêt précité du 6 avril 2017 de la délégation du recouvrement des créances à la société Randall

The villas are formally owned by Mr Alessandro Bandito (the second applicant), Mr Carlo Augusto Francesco Ceffa (the third applicant), and Mr Stefano Raffaelli (the eight applicant). 3.

NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) dont le siège social est sis [Adresse 17] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Caroline RANIERI de

FOND DU 13 AVRIL 2011 N°2011/ Rôle N° 10/17721 [L] [F] C/ SAS TOPPAN PHOTOSMASKS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 29 November 2017   FOURTH SECTION Application no. 78873/13 Emídio Arnaldo FREITAS RANGEL

2°) Madame Mathilde Y... épouse A..., demeurant ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de Madame Jean B... veuve C..., demeurant à Randens

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/06/2020 Me Pia RANDELLI la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 04 JUIN 2020 No : 104 - 20 No RG 19

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Natalina Raffaelli, avocate à Catanzaro.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Ranieri Petracchi, avocat à Ostia Lido (Rome).     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

APPELANT : Monsieur Claude Godefoy X... ... 97280 VAUCLIN représenté par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 002415

ALLIANZ IARD Représentée et assistée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

établissement secondaire sis [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 - Plaidant : Victor RANIERI