B..., Me Ranieri, conseil de la société Equalia – enseigne "AQUATROPIC", centre aquatique, Le ministère public en ses réquisitions puis qu'à l'issue des débats, le président a indiqué que l'arrêt serait

. ; en cassation d'une ordonnance rendue le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur RANDAL Z..., demeurant à Roura (Guyane) Bourg de Roura,

La société MGA, agissant en qualité d'assureur de la société Randeynes, a, par déclaration séparée, également interjeté appel. 7. Les instances ont été jointes.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ravelli (aujourd'hui société

rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Récup, la SCI des Côteaux de Ranteil

et départ du dépôt de la barrière), ni de cette ampleur (débordement des digues et dégâts matériels et humains " ; " qu'une protection active en amont, constituée de filets, râteliers, barrière à neige

ordonner l'expulsion N° RG 25/03296 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJ2Y ------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Madame [R] [H] Représentée par Me Pia RANDELLI

Universal -que vingt cinq sociétés sont enregistrées à l'adresse indiquées par la société Randell Universal comme étant son siège social à Panama (pièce no 20-3) ; que la société Randell Universal ne

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 janvier et le 11 juillet 2019, la société Randoli représentée par Me Fasseu, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

La société RANDOLI, par acte sous seing privé du 29 mai 2020, aurait cédé à la société européenne UNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD la créance qu’elle détenait à l’encontre de la société BLUE SARK au titre des

de la compagnie d'assurances Les Mutuelles unies, gestion sociale et prévoyance, aux droits desquelles vient la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., 3°/ de la société de droit anglais Randall

SCI COTEAUX DE RANTEIL représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Bernard Y...

avoir relevé que la société Rastelli avait son siège social en Italie et n'avait aucun établissement sur le territoire français ; que la cour d'appel, statuant sur contredit, a dit que le tribunal de

croire que l'appât du gain est plus important… » ; « ce sont des chasseurs de prime », ainsi que le 14 novembre 2022, à raison des propos suivants : «… vous avez la particularité de siéger avec le Josh Randall

La requête a été communiquée à la commune de Randevillers qui n'a pas produit de mémoire.

la SCI Les Randonnières, intérêts calculés sur la base du taux d'escompte de la Banque de France majoré d'un point.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, RANDONNIER, CULTIVATEUR, S'ETAIT RENDU LE 14 AVRIL 1969, A LA FERME D'HONNORATY POUR PARTICIPER, SUR LA PROPRIETE DE CELUI-CI

No RG 19/00496 - No Portalis DBVN-V-B7D-F3SL Copies le : 21 août 20149 à Me Pia RANDELLI Me Sophie GATEFIN ORDONNANCE D'INCIDENT LE 21 AOUT 2019, NOUS, Elisabeth HOURS, conseiller à la cour d'appel

Raffaelli   Maria Grazia RAFFAELLI 20/03/1962 italienne Catanzaro N. Raffaelli   Primetta RAFFAELLI 13/08/1955 italienne Catanzaro N.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause sur sa demande la société Raffaelli Transports ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Sony ayant