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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb735763f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il est en effet parti aux Etats-Unis dès le début du mois de janvier 2016 pour y suivre la formation proposée par le Stevens Institute of Technology.
Source officielleAvis
CADA:20124020
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Ministère de l'intérieur — Communication d'une attestation de nationalité française au nom de son père, Monsieur XXX XXX XXX XXX, né en 1913 à Houarine (Stitten), commune de GERYVILLE, en Algérie.
Résumé IA — à vérifierChambre du Conseil
670d8d899ace530007586edc
7 octobre 2024
7 octobre 2024
au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène TORS, Juge Greffier Cédric ROUQUET, Greffier Ministère public Sterenn
Source officielleChambre du Conseil
67f050ad02fc178212f87f07
4 avril 2025
4 avril 2025
Tribunal dans la composition suivante: Président : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs : Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène TORS, Juge Greffier : Cédric ROUQUET, Greffier Ministère public : Sterenn
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b61
20 janvier 2017
20 janvier 2017
no, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 06786 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2015- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 13/ 01537 APPELANTS Monsieur
Source officielleChambre du Conseil
678ad9e15289c7662ca34183
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Tribunal dans la composition suivante: Président : Solène TORS, Juge Assesseurs : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Lucile DULIN, Vice-Présidente Greffier : Cédric ROUQUET, Greffier Ministère public : Sterenn
Source officielleJEX MOBILIER
68717f09d395d6ba9f2ac979
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La contestation formée par Monsieur [R] [D] sera déclarée recevable.
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 15 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bea
26 novembre 2020
26 novembre 2020
-rejeté les fins de non-recevoir tirées du défaut du droit agir soulevées par la SELARL [...] et Monsieur T...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301146
29 octobre 2015
29 octobre 2015
pour les réseaux EDF et téléphone sans autorisation, ainsi que pour le branchement au réseau d'assainissement ; que les consorts Y..., X... et Z... font valoir qu'ils ont respecté l'attestation de Monsieur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100129
4 février 2015
4 février 2015
X...et sous la signature de Steven X..., par lequel celui-ci demandait un échelonnement de sa dette, et fait valoir que ce dernier a reconnu son obligation ; qu'en réponse aux conclusions de la banque
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244f
31 mars 2015
31 mars 2015
APPELANT Monsieur Denis X...
Source officielleChambre Sociale
62d64975aa6a2f06030d2620
28 avril 2022
28 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SELAS BARTHELEMY AVOCATS la SCP STOVEN PINCZON DU SEL -XA- ARRÊT du
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb4
8 décembre 2008
8 décembre 2008
GARNIER ARRÊT du : 08 DECEMBRE 2008 N° RG : 07 / 02276 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal d'Instance de GIEN en date du 16 Juillet 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc1e85d0474bddbd54d
7 avril 2025
7 avril 2025
Tribunal dans la composition suivante: Président : Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène TORS, Juge Greffier : Cédric ROUQUET, Greffier Ministère public : Sterenn
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a51
20 février 2020
20 février 2020
Défaillante - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265243664224938 Monsieur G... P... né le [...] à ORLEANS (45000) [...] [...]
Source officielleChambre 2-3
69d2e07fcdc6046d473e50de
7 avril 2025
7 avril 2025
. : P202500082 La SARL ATLANTIS CONSULTING, dont le siège social est 27/29 rue Bassano 75008 Paris RCS B 437571516 PLAN DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE * Mme [C] [B], 4 rue Mallet Stevens 75016 Paris
Source officielleChambre Civile
6a17d48fcdc6046d47313bfc
27 mai 2026
27 mai 2026
[T] LOISIR EQUESTRE RURAL ET URBAIN [O] [C] née [P], [F] [U] née [C], [S] [C], [V] [C], [D] [C] la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP REFERENS ARRÊT du : 27 MAI 2026 N° : - 26 N° RG 25/02323
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300586
19 mai 2015
19 mai 2015
confirmé le jugement déféré en ce qu'il a constaté que ni le jugement du 23/ 09/ 2008, ni l'acte de dépôt de pièces du 23/ 11/ 2009, ne sont constitutifs d'un bail à ferme et en ce qu'il a dit que Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6f
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ayant pour avocat Me Clemence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 29 Octobre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officiellePage 9 sur 14