AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Z..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., en cassation d'un

Marluc, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1997 par le conseil de prud'hommes du Creusot (section commerce), au profit de Mlle Sandrine

Wladimir de Y..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sandrine A..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Séverine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars

par la société à responsabilité limitée Inter Dépannage service, ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Reims, au profit de Mlle Sandrine

Jean-François, Robert Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine Marie Y...

responsabilité limitée, dont le siège est hôtel Formule 1, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section commerce), au profit de Mme Sandrine

pourvoi formé par Monsieur Jean-Paul Y..., demeurant à Yutz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mademoiselle Sandrine

HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE - Débiteurs saisis Monsieur [T] [V] [X] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 15] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Sandrine

CREATION JCS-iB Grosse délivrée à maître BERSAT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 MARS 2015 --- = = = oOo = = =--- Le DIX NEUF MARS DEUX MILLE QUINZE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 29/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F47 Numéro de Procédure collective

Jacques X..., pris en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure Sandrine X..., née le 27 novembre 1987, 2 / de M.

société Aide à la décision et conseils dite ADEC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant chemin du Bois Maussant, 36110 Levroux,

Ordonnance n° 26 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00031 --------------------------- Jacky X..., Sandrine Y..., Isabelle Y..., Stéphane Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

] [R] épouse [V] Le tribunal composé de : Présidente : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseurs : Mme Cécile VISBECQ, juge Mme Caroline FICHET, juge assisté, sauf pendant le délibéré, de Mme Sandrine

Stéfan X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Céline Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Nathalie A..., demeurant ..., 4 / de Mlle Sandrine Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Priscillia Y... veuve X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel, qu'ès qualités de ses trois enfants mineurs : - Sandrine

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE09/04/2026JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F121 Procédure 2025RJ0156 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [R] [U] [Adresse 1] Déclarée