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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137208ccd580146773eb71f
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone B... épouse C..., demeurant Cité Aurore Bâtiment 3 à Bastia (Corse), en cassation d'un
Source officiellecr
61372603cd580146774224a0
21 septembre 1999
21 septembre 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8ed
8 juillet 1997
8 juillet 1997
cependant été ignorées; que de ce chef encore, l'arrêt attaqué ne se trouve pas légalement justifié ; "et aux motifs que, sur la pertinence des accusations portées par le prévenu à l'encontre de Bernard
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0c6
18 mai 1994
18 mai 1994
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1993, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc77
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Gabriel GRANGE, demeurant à Ardoix (07290) ; Mme Simone DEGAS, demeurant à Ardoix (07290) ; M. Laurent BATTENDIER, demeurant à Ardoix (07290) ; M. Bernard VACHIER, demeurant à Ardoix (07290) ; M.
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Simon Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200363
8 mars 2012
8 mars 2012
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean-Bernard X... a adhéré lorsqu'il était président-directeur général salarié de la société Les Boyaux Bressans-Bressans frères, (la société) à un contrat collectif
Source officielleciv1
61372669cd580146774255ab
22 mai 2001
22 mai 2001
Simone P..., demeurant ..., 11 / M.
Source officiellecr
613724facd58014677419f10
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Bernard, desquelles il résulte que celui-ci se désiste du pourvoi par lui formé le 11 décembre 1989 contre l'arrêt n° 1047 de la cour d'appel de BESANCON, en date du 7 décembre 1989 qui a déclaré son
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100208
4 mars 2015
4 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 13-23.011 et R 14-13.755 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Simone X... est décédée le
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fa
5 juin 2014
5 juin 2014
demeurant... 83350 RAMATUELLE Représenté par Me Jean-claude FREAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0477 Madame Simone Z...
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0b0
4 octobre 1989
4 octobre 1989
d'appel n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle sur la légalité de sa décision" ; Attendu que l'arrêt attaqué expose que, prévenu d'avoir volontairement porté des coups à Bernard
Source officielleciv1
Janvry de son désistement du pourvoi en tant que dirigéc/Mme G
613721d6cd580146773f7ea0
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, MM. Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Rose-Marie Y
61372529cd5801467741b796
25 janvier 1990
25 janvier 1990
Bernard, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Z...
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf3a
14 mars 1989
14 mars 1989
Bernard, - LA SOCIETE D'EXTRACTION ET DE TRAVAUX PUBLICS (SETP), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1988, qui a condamné
Source officiellecr
61372552cd5801467741cc18
3 juin 1992
3 juin 1992
Bernard, contre l'arrêt n° 793 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, pour défaut de paiement de cotisations de sécurité sociale, l'a condamné à 300 francs d'amende
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f723
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 avril 1996, qui, pour participation à une opération de prêt illicite de main-d'oeuvre, l'a condamné à 15 000 francs
Source officiellecr
61372540cd5801467741c36f
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 23 novembre 1990, qui, pour détention de denrées corrompues et contravention de congélation illicite, l'a condamné pour
Source officiellecr
61372587cd5801467741e847
12 mai 1993
12 mai 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellePage 9 sur 95
Lecomte, Simon Bernard
19/07/2026
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Flambeaux, Simon Bernard
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Deregnaucourt, Simon Michel Bernard
08/07/2026
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MASCETTI, Lukas, Mathieu, Simon, Claude, Bernard
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Taïeb, Simon Bernard
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